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Marques déposées par monsieur MIRALLES JEAN-CLAUDE
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TORTILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORTILS
Monsieur MIRALLES JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
92415551
Date de dépôt :
14/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2002

Présentation de la marque TORTILS

Déposée le 14 avril 1992 par monsieur MIRALLES JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORTILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est monsieur MIRALLES JEAN-CLAUDE domicilié(e) FERME MANUEL, 26250 CLEON D'ANDRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HERVE MIRALLES - France.

La marque TORTILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORTILS est expirée depuis le 14 avril 2002.

MIRALLES JEAN-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : F SAVOUR FLAVOUR-SAVOUR


Monsieur MIRALLES JEAN-CLAUDE - FERME MANUEL, 26250 CLEON D'ANDRAN - France


Monsieur HERVE MIRALLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

- Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre; sauce (condiments); épices; glaces à rafraichir