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Marques déposées par monsieur MIRALLES JEAN-CLAUDE
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F SAVOUR FLAVOUR-SAVOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F SAVOUR FLAVOUR-SAVOUR
Monsieur MIRALLES JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
92415552
Date de dépôt :
14/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2002

Présentation de la marque F SAVOUR FLAVOUR-SAVOUR

Déposée le 14 avril 1992 par monsieur MIRALLES JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F SAVOUR FLAVOUR-SAVOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est monsieur MIRALLES JEAN-CLAUDE domicilié(e) FERME MANUEL, 26250 CLEON D'ANDRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HERVE MIRALLES - France.

La marque F SAVOUR FLAVOUR-SAVOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415552.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F SAVOUR FLAVOUR-SAVOUR est expirée depuis le 14 avril 2002.

MIRALLES JEAN-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : TORTILS


Monsieur MIRALLES JEAN-CLAUDE - FERME MANUEL, 26250 CLEON D'ANDRAN - France


Monsieur HERVE MIRALLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

- Viande, poisson, vollaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumesconservés, séchés et cuits; gelées,confitures compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments), épices; glaces à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.