MUTATIONS
Présentation de la marque MUTATIONS
Déposée le 7 mai 1992 par MIRAGE STUDIOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MUTATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTATIONS est expirée depuis le 7 mai 2002.
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTATIONS est expirée depuis le 7 mai 2002.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41
Inscription le 19 août 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°205069 - Publication au BOPI 1996-08-19
Inscription le 12 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307428 - Publication au BOPI 2000-09-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41
Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19