Déposée le 6 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIRADA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LES FILS DE BUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-22 du 31 mai 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIRADA domicilié(e) 64 rue de la Folie Mericourt - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FOUGERAT Gilles, Avocat domicilié(e) 28 rue du Château d'Eau - 75010 - PARIS - France.
La marque LES FILS DE BUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIRADA, SARL - 64 rue de la Folie Mericourt - 75011 - PARIS - France
M. FOUGERAT Gilles, Avocat - 28 rue du Château d'Eau - 75010 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Inscription le 17 octobre 2013 - Retrait partiel n°611144 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-17
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet partiel n°633172 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13
Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une oeuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ;
Sacoches conçues pour ordinateurs portables ; tapis de souris, souris informatique ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une oeuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs ; filets à provisions ; sacs de loisir, sacs de voyage, sacs à dos ; sacs d'écoliers ; sacs pour accrocher à la ceinture, sacs à main, sacs en cuir ; sac de cuir en forme de ballon ; sacs de plage, sacs housses pour vêtements ; valises ; sangles pour valises ; sacs de voyage ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-documents pour chèques ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une oeuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ;
Mouchoirs en matières textiles, pavillons (drapeaux) ; drapeaux ; banderoles ; fanions ; étiquettes en tissu ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une oeuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ;
Equipement de football, à savoir ballons de football, buts de football, murs de tirs au but ; sacs et récipients de sport (adaptés aux objets) pour porter les articles de sport ; Chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une oeuvre intellectuelle éponyme consacré au sport et plus particulièrement au football.
Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; chacun de ces services étant un produit dérivé d'une oeuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ;
Services d'une agence de presse et d'informations ; chacun de ces services étant un produit dérivé d'une oeuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ;
Services d'enregistrement photographique, sonore et vidéo ; chacun de ces services étant un produit dérivé d'une oeuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ;
Audits en matière d'énergie ; chacun de ces services étant un produit dérivé d'une oeuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football.
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