Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIRACOM
MIRACOM S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94513672
Date de dépôt :
31/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2004

Présentation de la marque MIRACOM

Déposée le 31 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIRACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIRACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIRACOM domicilié(e) 31, rue de Constantinople, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIRACOM S.A.R.L. - France.

La marque MIRACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRACOM est expirée depuis le 31 mars 2004.


MIRACOM S.A.R.L. - 31, rue de Constantinople, 75008 PARIS - France


MIRACOM S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

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