Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRANIT CITRUS
Mme. MIRABELLE SAUSSEZ

Numéro de dépôt :
4303347
Date de dépôt :
29/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2026
GRANIT CITRUS de MIRABELLE SAUSSEZ

Présentation de la marque GRANIT CITRUS

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2016 par madame MIRABELLE SAUSSEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRANIT CITRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est madame MIRABELLE SAUSSEZ domicilié(e) VERGNECROZE - 48100 - SAINT LAURENT DE MURET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. mirabelle saussez domicilié(e) vergnecroze - 48100 - SAINT-LAURENT-DE-MURET - France.

La marque GRANIT CITRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANIT CITRUS arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.


Mme. MIRABELLE SAUSSEZ - VERGNECROZE - 48100 - SAINT LAURENT DE MURET - France


Mme. mirabelle saussez - vergnecroze - 48100 - SAINT-LAURENT-DE-MURET - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Inscription le 18 janvier 2018 - Changement d'adresse n°715170 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-18

Bijouterie ; coffrets à bijoux ; bracelets de montres ; porte-clefs de fantaisie ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; bourses ; porte-cartes (portefeuille) ; porte-cartes de visite ; porte-adresses pour bagages ; boites en cuir ; coffres de voyage ; caisses en cuir ; étuis pour clé ; laisses ; sacs à main, à dos, à provisions, à roulettes ; sacs de campeurs, d'alpinistes, de plage, de voyage ; sacs de sport ; sacs à langer ; filets à provisions ; gibecières ; sacoches ; besaces ; cabas ; cartables ; sacs d'écoliers ; serviettes (maroquinerie) ; mallettes ; mallettes pour documents ; pochettes en cuir (maroquinerie) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; trousses de voyage (maroquinerie) ; trousses (maroquinerie) ; trousses de toilette et à maquillage vide (maroquinerie) ;

Vêtements ; chaussures ; ceintures (habillement) ; cravates ; chaussons ; bandeaux pour la tête (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; sandales ; pochettes (habillement) ; bavoirs et bavettes non en papier ; bandanas (foulards).