CAP SANTE Avant les repas, je me lave les mains Après je me brosse les dents... La prévention c'est facile
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAP SANTE Avant les repas, je me lave les mains Après je me brosse les dents... La prévention c'est facile
MIRABEL JEAN-MARIE, GEORGES, PHILIPPE
Numéro de dépôt :
98760020
Date de dépôt :
17/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2008
Présentation de la marque CAP SANTE Avant les repas, je me lave les mains Après je me brosse les dents... La prévention c'est facile
Déposée le 17 novembre 1998 par MIRABEL JEAN-MARIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAP SANTE Avant les repas, je me lave les mains Après je me brosse les dents... La prévention c'est facile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est MIRABEL JEAN-MARIE, GEORGES, PHILIPPE, domicilié(e) 24 DOMAINE DES AIGUEILLERES, 34980 MONTFERRIER-SUR-LEZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIRABEL JEAN-MARIE - France.
La marque CAP SANTE Avant les repas, je me lave les mains Après je me brosse les dents... La prévention c'est facile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760020.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SANTE Avant les repas, je me lave les mains Après je me brosse les dents... La prévention c'est facile est expirée depuis le 17 novembre 2008.
MIRABEL JEAN-MARIE a également déposé les autres marques suivantes : L EXCELLENCE MAGAZINE
MIRABEL JEAN-MARIE, GEORGES, PHILIPPE - 24 DOMAINE DES AIGUEILLERES, 34980 MONTFERRIER-SUR-LEZ - France
MIRABEL JEAN-MARIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-18
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
Produits de l'imprimerie photographies ; matériels d'instructions et d'enseignements (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Edition de livres, de revues, d'enregistrement phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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