Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIRABEAU VALLEY
/
MIRAVALLEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIRAVALLEY
MIRABEAU VALLEY Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3361578
Date de dépôt :
27/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/05/2015
MIRAVALLEY de MIRABEAU VALLEY

Présentation de la marque MIRAVALLEY

Déposée le 27 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIRABEAU VALLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « MIRAVALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MIRABEAU VALLEY domicilié(e) 9 rue Louis Deffes,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 151 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France.

La marque MIRAVALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRAVALLEY est expirée depuis le 27 mai 2015.


MIRABEAU VALLEY Société par actions simplifiée - 9 rue Louis Deffes,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 478151970


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérances de biens immobiliers ; estimations financières (banques, immobilier) ; analyses financières ; consultation en matière financière et immobilière et fiscale ; estimation fiscale.