Marque expirée - Marque en non vigueur

Home & Garden
mirabaud chantal

Numéro de dépôt :
3676935
Date de dépôt :
17/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2019
Home & Garden de mirabaud chantal

Présentation de la marque Home & Garden

Déposée le 17 septembre 2009 par mirabaud chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Home & Garden »

Le déposant est mirabaud chantal domicilié(e) manoir de favry - 53340 - PREAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mirabaud chantal domicilié(e) manoir de favry - 53340 - PREAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Home & Garden est expirée depuis le 17 septembre 2019.


mirabaud chantal - manoir de favry - 53340 - PREAUX - France


mirabaud chantal - manoir de favry - 53340 - PREAUX - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 12 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549041 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-12

Vente au détail, en gros, par correspondance ou en ligne : ; – d'art de la table à savoir vaisselle, coutellerie et verrerie, linge de maison, bougies ; – malles et valises, sacs à main, vêtements, meubles, produits de l'imprimerie, coussins, tapis, cosmétiques, lampes, abat jour, bijoux, produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés ; objets décoratifs métalliques à savoir cache pot, plateau, corbeille en tôle ou en zinc ;– ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; stylisme (esthétique industrielle).