Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chantal Mirabaud pour DINER DE GALA
MIRABAUD CHANTAL
SARL DINER DE GALA

Numéro de dépôt :
3233903
Date de dépôt :
30/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2013
Chantal Mirabaud pour DINER DE GALA de MIRABAUD CHANTAL

Présentation de la marque Chantal Mirabaud pour DINER DE GALA

Déposée le 30 juin 2003 par MIRABAUD CHANTAL et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DINER DE GALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chantal Mirabaud pour DINER DE GALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Les déposants sont MIRABAUD CHANTAL domicilié(e) 31 avenue Georges Mandel,75116 Paris - 75116 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DINER DE GALA domicilié(e) 60 Rue Pergolèse,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Diner De Gala CHANTAL MIRABAUD domicilié(e) 60, Rue Pergolèse,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque Chantal Mirabaud pour DINER DE GALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chantal Mirabaud pour DINER DE GALA est expirée depuis le 30 juin 2013.


MIRABAUD CHANTAL - 31 avenue Georges Mandel,75116 Paris - 75116 - France

SARL DINER DE GALA - 60 Rue Pergolèse,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 3


Diner De Gala CHANTAL MIRABAUD - 60, Rue Pergolèse,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

* verrerie, porcelaine et faïence à savoir : – vaisselle non en métaux précieux – bougeoirs non en métaux précieux. – cache-pot non en métaux précieux. – verres. * service d'impression sur tissus imprimerie sur papier. * établissement de plans en décoration intérieure. * service de stylisme et décoration sur verre, porcelaine et faïence. * décoration intérieure.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.