Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART A PORTER
Madame Mira ZANTOUT (épouse MIKATI)

Numéro de dépôt :
3190989
Date de dépôt :
22/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2012
ART A PORTER de Mira ZANTOUT (épouse MIKATI

Présentation de la marque ART A PORTER

Déposée le 22 octobre 2002 par madame Mira ZANTOUT (épouse MIKATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART A PORTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est madame Mira ZANTOUT (épouse MIKATI domicilié(e) Rue Najla Kfouri Beyrouth,LIBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Elie HATEM domicilié(e) 37, rue de la Tombe Issoire,75014 PARIS - 75014 - France.

La marque ART A PORTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART A PORTER est expirée depuis le 22 octobre 2012.

Mira ZANTOUT (épouse MIKATI a également déposé les autres marques suivantes : MIRA - PARIS , MIRA BY MIRA MIKATI


Madame Mira ZANTOUT (épouse MIKATI) - Rue Najla Kfouri Beyrouth,LIBAN - France


Me Elie HATEM - 37, rue de la Tombe Issoire,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Vêtements, tissus Produits textiles (linge de bain, de lits, de maison et de table) Broderies

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.