Marque enregistrée - Marque en vigueur

MIRA EcoDesign
MIRA ECODESIGN, SARL

Numéro de dépôt :
4225324
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/11/2025
MIRA EcoDesign de MIRA ECODESIGN

Présentation de la marque MIRA EcoDesign

Déposée le 12 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIRA ECODESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MIRA EcoDesign » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIRA ECODESIGN domicilié(e) 19 rue de la Bastille - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIRA ECODESIGN, Mme BORGNIS DESBORDES Eva domicilié(e) 19 rue de la Bastille - 44000 - NANTES - France.

La marque MIRA EcoDesign a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRA EcoDesign arrivera à expiration en date du 12 novembre 2025.


MIRA ECODESIGN, SARL - 19 rue de la Bastille - 44000 - NANTES - France


MIRA ECODESIGN, Mme BORGNIS DESBORDES Eva - 19 rue de la Bastille - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685235 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Cadres ; cintres pour vêtements ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition.