Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sun Boissons
M. MIQUET Ludovic

Numéro de dépôt :
3961868
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/11/2022
Sun Boissons de MIQUET Ludovic

Présentation de la marque Sun Boissons

Déposée le 19 novembre 2012 par monsieur MIQUET Ludovic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sun Boissons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur MIQUET Ludovic domicilié(e) 55 Rue Georges Mèliès - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MIQUET Ludovic domicilié(e) 55 Rue Georges Mèliès - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France.

La marque Sun Boissons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961868.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sun Boissons est expirée depuis le 19 novembre 2022.


M. MIQUET Ludovic - 55 Rue Georges Mèliès - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France


M. MIQUET Ludovic - 55 Rue Georges Mèliès - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 19 août 2013 - Rejet partiel n°606954 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.