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Marques déposées par MIQUEL SANDRINE
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FRANCIS M
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCIS M
MIQUEL SANDRINE
MIQUEL FRANCIS

Numéro de dépôt :
3651116
Date de dépôt :
15/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2029
FRANCIS M de MIQUEL SANDRINE

Présentation de la marque FRANCIS M

Déposée le 15 mai 2009 par MIQUEL SANDRINE et MIQUEL FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCIS M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-26 du 26 juin 2009.

Les déposants sont MIQUEL SANDRINE domicilié(e) 10 RUE DU PALAIS - 47200 - MARMANDE - France et MIQUEL FRANCIS domicilié(e) 10 RUE DU PALAIS - 47200 - MARMANDE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MIQUEL SANDRINE domicilié(e) 10 RUE DU PALAIS - 47200 - MARMANDE - France.

La marque FRANCIS M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3651116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCIS M arrivera à expiration en date du 15 mai 2029.

MIQUEL SANDRINE a également déposé les autres marques suivantes : SELMER


MIQUEL SANDRINE - 10 RUE DU PALAIS - 47200 - MARMANDE - France

MIQUEL FRANCIS - 10 RUE DU PALAIS - 47200 - MARMANDE - France


M. MIQUEL SANDRINE - 10 RUE DU PALAIS - 47200 - MARMANDE - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2019 n°2729615 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-30

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.