Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Miquel SA
/
MAISON MIQUEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON MIQUEL
Miquel SA SA
Alain Prunet ZA La GArenne 12300 Bouillac
MIQUEL SA

Numéro de dépôt :
3635481
Date de dépôt :
10/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2019
MAISON MIQUEL de Miquel SA

Présentation de la marque MAISON MIQUEL

Déposée par voie électronique le 10 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) Miquel SA, Alain Prunet ZA La GArenne 12300 Bouillac, la Société Anonyme (SA) MIQUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON MIQUEL »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Miquel SA - France, Alain Prunet ZA La GArenne 12300 Bouillac - France, la Société Anonyme (SA) MIQUEL domicilié(e) 1 ZA La Garenne,12300 Bouillac - 12300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Prunet domicilié(e) 1 ZA La Garenne,12300 Bouillac - 12300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON MIQUEL est expirée depuis le 10 mars 2019.


Miquel SA SA - France

Alain Prunet ZA La GArenne 12300 Bouillac - France

MIQUEL SA - 1 ZA La Garenne,12300 Bouillac - 12300 - France - SIREN 3


Alain Prunet - 1 ZA La Garenne,12300 Bouillac - 12300 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.