Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DOMAINES DE FONTCAUDE
MIQUEL LAURENT

Numéro de dépôt :
96640844
Date de dépôt :
30/08/1996
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
30/08/2006

Présentation de la marque LES DOMAINES DE FONTCAUDE

Déposée le 30 août 1996 par la société MIQUEL LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « LES DOMAINES DE FONTCAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la société MIQUEL LAURENT domicilié(e) DOMAINE CAZAL-VIEL, 34460 CESSENON SUR ORB - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 117 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent MIQUEL - France.

La marque LES DOMAINES DE FONTCAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOMAINES DE FONTCAUDE est expirée depuis le 30 août 2006.

MIQUEL LAURENT a également déposé les autres marques suivantes : alchimy , Alchymi , l'alchimy , Alchimi , Alchimy restaurant & suites


MIQUEL LAURENT - DOMAINE CAZAL-VIEL, 34460 CESSENON SUR ORB - France - SIREN 409117298


Monsieur Laurent MIQUEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins de pays, vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux-de-vie), traitement de matériaux

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.