Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MIQUEL Jean-François
/
l'obsidienne
Marque expirée - Marque en non vigueur

l'obsidienne
MIQUEL Jean-François

Numéro de dépôt :
99781516
Date de dépôt :
18/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/03/2019

Présentation de la marque l'obsidienne

Déposée le 18 mars 1999 par MIQUEL Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « l'obsidienne »

Le déposant est MIQUEL Jean-François domicilié(e) 4 ALLEE DES MARRONNIERS,92290 CHATENAY MALABRY (dossier no 2397620) - 92290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-FRANÇOIS MIQUEL l'obsidienne domicilié(e) 4 ALLEE DES MARRONNIERS,92290 CHATENAY MALABRY (dossier no 2397620) - 92290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque l'obsidienne est expirée depuis le 18 mars 2019.


MIQUEL Jean-François - 4 ALLEE DES MARRONNIERS,92290 CHATENAY MALABRY (dossier no 2397620) - 92290 - France


JEAN-FRANÇOIS MIQUEL l'obsidienne - 4 ALLEE DES MARRONNIERS,92290 CHATENAY MALABRY (dossier no 2397620) - 92290 - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2009 n°2397620 - Publication au BOPI 2009-02-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

- modèles réduit de véhicules routiers et agricoles (jouets) - trains électriques (jouets) - accessoires de décor pour réseaux de trains électriques (jouets) - accessoires de détaillage (jouets) pour réseaux de trains électrique et dioramas réalisés en découpe chimique, photodécoupe ou photogravure sur métaux ainsi que pour tous modèles réduits : avions, bateaux, bâtiments.