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Marques déposées par la société MIQUEL HENRI - SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE CAZAL-VIEL
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CHATEAU MIQUEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU MIQUEL
MIQUEL HENRI - SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE CAZAL-VIEL

Numéro de dépôt :
94504803
Date de dépôt :
28/01/1994
Lieu de dépôt :
BEZIERS

Présentation de la marque CHATEAU MIQUEL

Déposée le 28 janvier 1994 par la société MIQUEL HENRI - SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE CAZAL-VIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CHATEAU MIQUEL »

Le déposant est la société MIQUEL HENRI - SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE CAZAL-VIEL domicilié(e) 34460 CESSENON - SUR - ORB - France et immatriculée sous le numéro RCS 357 356 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri Miquel - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MIQUEL HENRI - SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE CAZAL-VIEL - 34460 CESSENON - SUR - ORB - France - SIREN 357356549


Monsieur Henri Miquel - France


Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée SAINT-CHINIAN et COTEAUX DU LANGUEDOC provenant de l'exploitation dénommée DOMAINE DE CAZAL-VIEL