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Marques déposées par MIQUEL FRANCIS
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SELMER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELMER
MIQUEL FRANCIS
MIQUEL SANDRINE

Numéro de dépôt :
3831252
Date de dépôt :
13/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2021
SELMER de MIQUEL FRANCIS

Présentation de la marque SELMER

Déposée le 13 mai 2011 par MIQUEL FRANCIS et MIQUEL SANDRINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Les déposants sont MIQUEL FRANCIS domicilié(e) METAIRIE NEUVE - 47200 - FOURQUES SUR GARONNE - France et MIQUEL SANDRINE domicilié(e) METAIRIE NEUVE - 47200 - FOURQUES SUR GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIQUEL FRANCIS domicilié(e) METAIRIE NEUVE - 47200 - FOURQUES SUR GARONNE - France.

La marque SELMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELMER est expirée depuis le 13 mai 2021.

MIQUEL FRANCIS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCIS M


MIQUEL FRANCIS - METAIRIE NEUVE - 47200 - FOURQUES SUR GARONNE - France

MIQUEL SANDRINE - METAIRIE NEUVE - 47200 - FOURQUES SUR GARONNE - France


MIQUEL FRANCIS - METAIRIE NEUVE - 47200 - FOURQUES SUR GARONNE - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.