Déposée le 24 mai 2004 par madame MIQUEL-BELAUD Nicole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « C'KOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est madame MIQUEL-BELAUD Nicole domicilié(e) 5, Boulevard de la Falaise,31500 TOULOUSE - 31500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 10077 31703 BLAGNAC CEDEX F1.M76.31.MA1.F1.SD - France.
La marque C'KOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'KOA est expirée depuis le 24 mai 2014.
Madame MIQUEL-BELAUD Nicole - 5, Boulevard de la Falaise,31500 TOULOUSE - 31500 - France
RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 10077 31703 BLAGNAC CEDEX F1.M76.31.MA1.F1.SD - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Produits de l'imprimerie, papier, carton, papeterie, fournitures scolaires, carnets, cahiers, agendas, stylos, crayons, trousses à dessin, marques-pages. Sacs à dos, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, sacs de plage, sacs de voyages, cartables, sacs et serviettes d'écoliers. Vêtements, chaussures, chapeaux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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