Marque enregistrée - Marque en non vigueur
- CHATEAU NORMANDIN.
Numéro de dépôt :
1231434
Date de dépôt :
02/03/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
02/03/1993
Présentation de la marque - CHATEAU NORMANDIN.
Déposée le 2 mars 1983 par MIQUAU Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « - CHATEAU NORMANDIN. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque - CHATEAU NORMANDIN. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - CHATEAU NORMANDIN. est expirée depuis le 2 mars 1993.
MIQUAU Fernand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33