Déposée le 22 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIPNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RT2i »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MIPNET domicilié(e) 53 route d'Espagne Centre d'Affaires les Oustalous - 31100 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIPNET domicilié(e) 53 route d'Espagne Centre d'Affaires les Oustalous - 31100 - TOULOUSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RT2i est expirée depuis le 22 juin 2019.
MIPNET a également déposé les autres marques suivantes : CADRUS , T.A.T.
MIPNET, SAS - 53 route d'Espagne Centre d'Affaires les Oustalous - 31100 - TOULOUSE - France
MIPNET - 53 route d'Espagne Centre d'Affaires les Oustalous - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Inscription le 23 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°717796 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-23
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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