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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIPNET
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RT2i
Marque expirée - Marque en non vigueur

RT2i
MIPNET, SAS

Numéro de dépôt :
3659131
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2019
RT2i de MIPNET

Présentation de la marque RT2i

Déposée le 22 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIPNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RT2i »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MIPNET domicilié(e) 53 route d'Espagne Centre d'Affaires les Oustalous - 31100 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIPNET domicilié(e) 53 route d'Espagne Centre d'Affaires les Oustalous - 31100 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RT2i est expirée depuis le 22 juin 2019.

MIPNET a également déposé les autres marques suivantes : CADRUS , T.A.T.


MIPNET, SAS - 53 route d'Espagne Centre d'Affaires les Oustalous - 31100 - TOULOUSE - France


MIPNET - 53 route d'Espagne Centre d'Affaires les Oustalous - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 23 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°717796 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-23

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).