Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIGMA
MIP METRO GROUP INTELLECTUAL PROPERTY GMBH & CO.KG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1263856
Date de dépôt :
18/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2023

Présentation de la marque SIGMA

Déposée le 18 novembre 1983 par la société étrangère MIP METRO GROUP INTELLECTUAL PROPERTY GMBH & CO.KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MIP METRO GROUP INTELLECTUAL PROPERTY GMBH & CO.KG domicilié(e) Metro-Strasse 1 - 40235 - DÜSSELDORF - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque SIGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIGMA est expirée depuis le 18 novembre 2023.

MIP METRO GROUP INTELLECTUAL PROPERTY GMBH & CO.KG a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLON ROYAL , TAILOR & SON , ANDRE VONNIER , SELECTION VINS , VVE PELLETIER & FILS , G GILBERT , LA CROIX SAINT-ROC , METRO JOURNEE DES RESTAURATEURS ET COMMERCANTS INDEPENDANTS ! , VARESA , EPICIERS EXPO


MIP METRO GROUP INTELLECTUAL PROPERTY GMBH & CO.KG, Société de droit allemand - Metro-Strasse 1 - 40235 - DÜSSELDORF - Allemagne


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 mai 2003 n°2242620 - Publication au BOPI 2003-05-20

Inscription le 18 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401434 - Publication au BOPI 2004-10-18

Renouvellement sans limitation n°2023882 - Publication au BOPI 1993-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2013 n°2543879 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-15

Ordinateurs, y compris ordinateurs pour usage à domicile, ordinateurs personnels, ordinateurs à postes multiples, accessoires pour ordinateurs, y compris imprimantes, écrans, bandes sonores, dispositifs d'entraînement et de commande de disquettes, interfaces, appareils de reproduction de bandes sonores, disquettes, bandes magnétiques, disques magnétiques, cassettes à bande magnétique vierge et contenant des programmes d'ordinateur, manuels pour programmes d'ordinateur.Répondeurs téléphoniques automatiques, émetteurs automatiques de numéros de téléphone, interphones. Programmation pour ordinateurs (programmation individuelle).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.