Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUALITE METRO
MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
97698864
Date de dépôt :
10/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2027

Présentation de la marque QUALITE METRO

Déposée le 10 octobre 1997 par la société étrangère MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITE METRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la société étrangère MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG domicilié(e) Metro-Strasse 1 - 40235 - DÜSSELDORF - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque QUALITE METRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUALITE METRO arrivera à expiration en date du 10 octobre 2027.

MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLON ROYAL , TAILOR & SON , ANDRE VONNIER , SELECTION VINS , VVE PELLETIER & FILS , G GILBERT , LA CROIX SAINT-ROC , METRO JOURNEE DES RESTAURATEURS ET COMMERCANTS INDEPENDANTS ! , VARESA , EPICIERS EXPO


MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG, Société de droit allemand - Metro-Strasse 1 - 40235 - DÜSSELDORF - Allemagne


M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Renouvellement sans limitation le 23 août 2007 n°2349211 - Publication au BOPI 2007-08-23

Inscription le 18 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401434 - Publication au BOPI 2004-10-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Renouvellement sans limitation le 22 août 2017 n°2657468 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-22

Préparations, produits et substances pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, lustrer, dégraisser, détacher, récurer, abraser, décaper, dégripper, dérouiller; savons; savons désodorisants; savons désinfectants et bactéricides; savons d'atelier; savonnettes; décapants; produits de nettoyage et d'entretien pour vitres, sols et surfaces; cires à polir et à lustrer; encaustiques; shampooings pour moquettes; décapants pour fours; décapants pour peintures; produits pour enlever les vernis; produits de lavage, de rinçage et de séchage, pour vaisselle et lave-vaisselle, notamment sous forme liquide, en pastilles, en galets ou en poudre; lessives; produits de rinçage adoucissants et assouplissants pour textiles; produits de nettoyage assainissants, désinfectants et bactéricides; produits de nettoyage ammoniaqués; détergents et détersifs (autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical); poudres et crèmes récurantes; produits de débouchage pour toilettes (W.-C.) et canalisations ; additifs anti-gras pour lavage du linge; produits dissolvants du calcaire; produits détergents et dégraissants pour nettoyage industriel, pour pièces mécaniques, pour métaux et pour moteurs; shampooings pour véhicules; produits pour nettoyage de sanitaires; eau de Javel; produits détachants, notamment pour textiles; produits dissolvants pour le nettoyage; produits de nettoyage et d'entretien pour le bureau, le matériel bureautique et informatique; serviettes et lingettes imprégnées de produits nettoyants, dégraissants, détachants ou lustrants; produits de toilette; produits de toilette contre la transpiration; shampooings; lotions, crèmes et gels pour les cheveux; produits démêlants pour cheveux; produits cosmétiques pour les soins des cheveux; préparations pour l'ondulation des cheveux; laques pour les cheveux; colorants et teintures pour cheveux; produits de parfumerie, y compris: parfums, eaux de toilette, eau de Cologne, eau de lavande, déodorants à usage personnel; dentifrices; cosmétiques; produits de maquillage; fards; produits de démaquillage; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ou démaquillantes; huiles essentielles; dépilatoires; produits pour le soin des ongles; vernis et laques pour les ongles; ongles postiches; produits cosmétiques pour les soins de la peau; produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau); préparations savonneuses et/ou cosmétiques pour le bain; sels pour le bain non à usage médical; produits de rasage; crèmes et mousses à raser; lotions après-rasage; nécessaires de cosmétique; ouate à usage cosmétique; pots-pourris odorants; bois et écorces odorants; eaux de senteur; encens. Machines pour le bâtiment et les travaux publics; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques; machines-outils; moteurs (autres que pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres); machines agricoles; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les ufs; machines pour l'affûtage et l'aiguisage et meules pour celles-ci; agitateurs; condenseurs à air; machines, pompes et moteurs à air comprimé; machines à ajuster; ascenseurs, élévateurs et monte-charge; transporteurs; transporteurs à bande et bandes transporteuses; machines à travailler le bois; machines d'aspiration à usage industriel; souffleries d'aspiration; machines soufflantes; balayeuses automotrices; bougies et dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; distributeurs de rubans adhésifs (machines); tours (machines-outils); pompes (machines); pompes à vide; pompes centrifuges; robots (machines); scies (machines); tondeuses (machines); tondeuses à gazon (machines); tondeuses pour les animaux (machines); raboteuses; riveteuses; machines électriques à souder; appareils à souder à gaz; fers à souder à gaz; chalumeaux à gaz, notamment pour souder, braser, dessouder, découper, cintrer, décaper, chauffer, coller, marquer à chaud; chalumeaux à gaz pour souder, former et rétracter les matières plastiques; poinçonneuses; coupeuses (machines); machines pour l'industrie textile; machines à coudre et commandes à pédale pour celles-ci; machines à repriser et ravauder: machines à tresser; machines à tricoter; repasseuses; installations, machines et appareils de lavage, de rinçage, d'essorage, de nettoyage; remplisseuses; machines à laver le linge; machines à tordre le linge; essoreuses; machines à laver la vaisselle; purgeurs automatiques; pressoirs; pulvérisateurs (machines); machines à polir; broyeurs (machines); broyeurs d'ordures; broyeurs ménagers électriques; appareils électriques à usage domestique ou ménager, utilisés pour le nettoyage; aspirateurs de poussière et leurs tuyaux; cireuses à parquet électriques; machines à polir les sols; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes; cireuses électriques pour chaussures; machines à boucher, à capsuler et/ou à plomber les bouteilles; rince-bouteilles; appareils pour la fabrication des eaux minérales et gazeuses ainsi que des boissons gazeuses; gazéificateurs; centrifugeuses (machines); compacteurs pour les détritus; machines à filtrer et cartouches pour celles-ci; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement) pour hacher, moudre, presser et couper; robots ménagers et de cuisine (électriques); émulseurs électriques à usage ménager; batteurs électriques; mixeurs; malaxeurs; éplucheuses (machines); machines à râper les légumes; hache-viande (machines); presse-fruits et presse-légumes électriques à usage ménager; poids électriques à usage ménager; moulins à usage domestique et/ou ménager autres qu'à main, y compris: moulins à café, moulins à poivre; machines à couper le pain; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires; pompes à bière; machines à saucisses; séparateurs; barattes; machines à beurre; ouvre-boîtes électriques; séparateurs de crème; cribleurs; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments et de boissons; couteaux électriques; ciseaux électriques; cisailles électriques; pistolets à colle, électriques; pistolets pour la peinture; pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics; perceuses à main électriques; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; outils tenus à la main actionnés mécaniquement; machines pour le conditionnement, l'emballage et l'empaquetage; machines pour l'imprimerie; machines à imprimer; machines à timbrer; appareils et machines pour la reliure et la plastification de documents; appareils de manutention (chargement et déchargement); pilons (machines); dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux; dévidoirs mécaniques, y compris pour tuyaux flexibles; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris: ciseaux, lames, couteaux, marteaux, brosses, fers, outils, porte-outils, pompes, filtres. Rasoirs; lames de rasoirs; rasoirs électriques; nécessaires de rasage; tondeuses (instruments à main); armes blanches; coutellerie; couteaux; fourchettes; cuillers; baguettes (couverts); couverts de service pour la table, y compris truelles, pelles et spatules, louches; casse-noix non en métaux précieux; hachoirs (couteaux); hache-viande (outils); hache-légumes; coupe-légumes; épluche-légumes; fers à pâtisserie non électriques; gaufriers non électriques; fers à gaufrer; fers à glacer; pilons (outils); ouvre-boîtes non électriques; ouvre-huîtres; pinces à sucre; outils et instruments à main actionnés manuellement; supports destinés à de tels outils et instruments à main; instruments pour l'affûtage et l'aiguisage; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement; instruments agricoles à main actionnés manuellement; sécateurs; tondeuses à gazon (instruments à main); pulvérisateurs et vaporisateurs pour insecticides (outils); nécessaires de manucure et de pédicure (électriques); trousses de manucures et de pédicures; pinces à épiler; appareils à main à friser les cheveux non électriques; fers à friser; pinces à numéroter; pincettes; pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion des mastics; gonfleurs (instruments à main); pièces et parties constitutives de tous les produits précités; étuis pour tous les produits précités. Appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme; appareils et instruments téléphoniques, de télécommunication, d'intercommunication, d'interphonie, informatiques, télématiques, optiques, photographiques, cinématographiques, vidéo, de radio, de télévision, de pesage, de mesurage, d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction, l'élaboration, la lecture et/ou l'affichage des sons, images et/ou données; supports d'enregistrement, magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, préenregistrés ou non, de sons et/ou images et/ou textes et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs, y compris: disques, disques durs, disquettes rigides, disquettes souples, mini-disques, bandes, cassettes, cartouches, cartouches magnétiques, cartouches de sauvegarde, films, fils, cartes, cartes mémoires, cartes graphiques, cartes son, cartes accératrices, cartes contrôleurs de communications, cartes contrôleurs de disques, barrettes d'extension de mémoires, vidéodisques, cassettes vidéo, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques numériques, disques optiques compacts interactifs, phonogrammes, vidéogrammes; équipement pour le traitement de l'information; logiciels; programmes d'ordinateurs; puces électroniques; encodeurs magnétiques; encodeurs de données; décodeurs de données; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; terminaux de paiement par carte; machines à calculer; calculateurs; calculatrices, notamment de poche; équipement pour le traitement de l'information; matériel informatique; ordinateurs; mini-ordinateurs; micro-ordinateurs; ordinateurs portables; unités centrales d'ordinateurs et de micro-ordinateurs; périphériques d'ordinateurs, y compris: consoles de visualisation, moniteurs, écrans, écrans graphiques, écrans tactiles, lecteurs, claviers, imprimantes, tablettes à numériser, unités de disques amovibles ou non, interfaces, modems; terminaux informatiques; lecteurs encodeurs de cartes magnétiques; lecteurs de disques compacts; lecteurs de disques optiques; lecteurs enregistreurs de disquettes;; lecteurs de codes-barres; lecteurs de cartouches; appareils de sauvegarde de données (informatique); équipements d'interfaces (informatique), y compris adaptateurs de communication pour conversion asynchrone, adaptateurs de réseaux, appareils de tests de transmission de données, cordons pour l'informatique, commutateurs de réseaux, concentrateurs de réseaux, onduleurs pour matériel informatique, interfaces pour réseaux locaux, passerelles de réseaux locaux; convertisseurs analogique-numérique; lecteurs optiques; appareils de saisie de données; mémoires pour ordinateurs; mémoires vives; mémoires mortes; mémoires mortes programmables; mémoires mortes programmables et effaçables; programmateurs de mémoires mortes programmables et effaçables; souris (informatique) et tapis pour souris; scanneurs d'images et de textes pour ordinateurs; traceurs et tables traçantes numériques; machines de bureau à cartes perforées; appareils pour le traitement de texte; téléscripteurs; réseaux (matériel) télématiques; multiplexeurs; mallettes spécialement adaptées à des ordinateurs; modems; postes téléphoniques; téléphones avec cordon; téléphones sans fil; téléphones de voiture; répondeurs téléphoniques et appareils d'interrogation à distance de ceux-ci; conjoncteurs téléphoniques; standards téléphoniques; postes radiotéléphoniques; appareils et matériel de messagerie vocale; terminaux de messagerie unilatérale; émetteurs et transmetteurs (télécommunication); récepteurs audio et/ou vidéo; transmetteurs téléphoniques; répartiteurs (télécommunications); têtes de câble (télécommunications); modules de communication haute fréquence; récepteurs audio et/ou vidéo; visiophones; appareils de vidéoconférence; appareils audio et/ou vidéo pour laboratoires de langues; écouteurs téléphoniques; casques téléphoniques; casques d'écoute; écouteurs; portiers d'immeubles, audio et/ou vidéo; combinés téléphoniques et d'interphonie; centraux vidéo et d'interphonie; amplificateurs de distribution vidéo; dispositifs électriques de suppression du souffle et des parasites; interphones; microphones; talkies-walkies; amplificateurs et préamplificateurs; haut-parleurs; enceintes acoustiques; chaînes haute-fidélité et leurs éléments; platines cassettes; platines pour disques compacts; magnétophones; machines à dicter; appareils de sonorisation; projecteurs de sons; consoles de mixage; postes de radio et de télévision; antennes; appareils et machines à photocopier; appareils, écrans et lampes de projection; diapositives; écrans, filtres, obturateurs et flashes pour la photographie; télécopieurs; consoles télématiques; appareils de vidéo-surveillance; caméras vidéos et leurs objectifs; moniteurs et écrans vidéo; magnétoscopes; sélecteurs vidéo; vidéo-projecteurs; lunettes (optique); loupes (optique); jumelles (optique); étuis spéciaux pour instruments et appareils photographiques et vidéo; pieds d'appareils photographiques; appareillages et instruments, y compris modulaires, pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareillages électriques d'installations; télécommandes; télécommandes radio; télétransmetteurs; piles et batteries électriques, transformateurs; connecteurs; interrupteurs; commutateurs; programmateurs; fiches et prises de courant; blocs multiprises; adaptateurs; rallonges et prolongateurs électriques; conducteurs électriques; signalisation lumineuse ou mécanique; lampes de signalisation; voyants lumineux (signalisation); avertisseurs acoustiques; détecteurs; cartes et badges magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques et/ou numériques, notamment pour contrôle d'accès; cartes à puces; lecteurs optiques; lecteurs de cartes à puces; lampes optiques; appareils de comptage; compteurs; thermomètres (autres qu'à usage médical); thermostats; coffrets, armoires, baies, boîtiers, bacs, cassettes et tiroirs, tous spécialement adaptés pour recevoir des équipements électriques, électroniques et/ou informatiques, y compris des cartes électroniques et de circuits imprimés; appareils électriques de mesure; mesureurs; instruments de mesure et de calcul, y compris: mètres, rapporteurs, compas, règles, disques et règles de calcul; balances et bascules; pèse-lettres; machines à compter et trier l'argent; machines et caisses comptables; machines à facturer; visionneuses, y compris de poche, pour films et diapositives; cartes magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques, de crédit, de paiement, de retrait d'espèces, de téléphone, d'accès, de circulation, d'identification et de localisation de personnes; appareils de lecture des cartes précités; étuis et boîtiers spéciaux pour supports d'enregistrement; cassettes de nettoyage pour têtes de lecture et d'impression; filtres anti-reflets pour écrans d'ordinateurs; jeux automatiques (machines) à prépaiement; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou moniteur; détecteurs de fausse monnaie; fers à repasser électriques; fers à souder électriques; appareils de soudure électrique; appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques; instruments d'alarme, y compris: avertisseurs d'incendie et contre le vol; sirènes; appareils pour l'analyse de l'air; minuteries (autres que pour l'horlogerie); serrures et fermetures électriques et électroniques; dispositifs électriques anti-insectes; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de surgélation, de congélation, de séchage, de ventilation, d'aération, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires; marmites autoclaves électriques; autocuiseurs électriques; barbecues; broches de rôtisseuses; rôtissoires; tournebroches; chauffe-biberons électriques; bouilloires électriques; torréfacteurs à café; percolateurs et filtres à café électriques; cafetières électriques; chauffe-plats; plaques chauffantes; cuiseurs; cuisinières; friteuses électriques; gaufriers électriques; grille-pain; toasteurs;fers à pâtisserie électriques; grils (appareils de cuisson); réchauds; ustensiles de cuisson électriques; accumulateurs de chaleur et de vapeur; aérothermes; alimentateurs de chaudières de chauffage; brûleurs et becs à gaz et à alcool; chaudières de chauffage; chaudières de buanderie; calorifères; accumulateurs et récupérateurs de chaleur; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; radiateurs (chauffage); radiateurs électriques; appareils réchauffeurs d'eau; appareils refroidisseurs d'eau; chauffe-bains; chauffe-eau; chaudières à gaz; chaudières à bouilleur; générateurs de gaz; poêles (appareils de chauffage); installations de sauna; séchoirs (appareils); dispositifs chauffants antibuée et antigivre pour véhicules; appareils et installations pour l'adoucissement et la purification de l'eau; appareils à filtrer l'eau; stérilisateurs d'eau; filtres pour l'eau potable; appareils et installations d'évacuation, de prétraitement, de traitement, d'épuration et d'assainissement des eaux usées et effluents; installations pour l'aspiration de poussières à usage industriel; souffleries (parties d'installations d'aération); hottes d'aération; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air; appareils, installations et machines pour le filtrage, la purification et la désodorisation de l'air; réchauffeurs, sécheurs et stérilisateurs d'air; appareils à air chaud; appareils de désinfection et d'assainissement; distributeurs de désinfectants pour toilettes; brûleurs germicides; désinsectiseurs électriques; allume-gaz; lampes à arc; chambres, armoires et coffres frigorifiques; appareils et machines frigorifiques; réfrigérateurs; congélateurs; caves à vin réfrigérées; glacières; appareils et machines à glace; récipients frigorifiques; appareils pour le refroidissement de boissons; lampes d'éclairage; lampes électriques; lampes halogènes; abat-jour; ampoules d'éclairage; ampoules électriques; becs de lampes; diffuseurs; douilles de lampes électriques; globes de lampes; lampadaires; réflecteurs de lampes; tubes et verres de lampes; lampes de poche; baladeuses; lampes de sûreté; lanternes d'éclairage; tubes à décharges électriques pour l'éclairage; tubes lumineux pour l'éclairage; lustres; plafonniers; luminaires; rails d'éclairage et rampes lumineuses; spots; ampoules d'indicateurs de direction et phares pour véhicules; bouillottes; appareils à bronzer; brûleurs;chauffe-pieds; cheminées d'appartement; filtres (parties d'installation domestiques ou industrielles); lampes à gaz; lampes à souder; sèche-mains électriques; sèche-cheveux; lampes à friser; stérilisateurs; éviers; lavabos;; baignoires; installations de bain; appareils pour bains; bidets; cuvettes de toilettes (W.-C.) et urinoirs; cabines de douche; cabines. W.-C. trasnportables; robinetterie pour appareils et installations sanitaires et de cuisine; réservoirs de chasse d'eau; réservoirs d'eau sous pression; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Papier et carton bruts; papier et carton mi-ouvrés; papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie; papier kraft; produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, livres, collections de livres, guides, manuels, codes, dictionnaires, lexiques, encyclopédies, atlas, cahiers, formules, formulaires, factures, bons de commande ou de livraison, bulletins, programmes, livres comptables, journaux de caisse et de banque, livres de paie, registres, manifolds, horaires imprimés; répertoires, agendas, éphgémérides, albums, albums à colorier, almanachs, carnets, livrets, calendriers, affiches, cartes postales, cartes de vux, cartes géographiques, plans, dessins, bandes dessinées, images, pictogrammes, diagrammes, représentations graphiques, listages d'ordinateurs, décalcomanies, tickets, billets, timbres-poste; gravures; objets d'art gravés ou lithographiés; chromos; photographies; photogravures; portraits; tableaux (peintures) encadrés ou non; albums pour photographies; papeterie, y compris: feuilles, copies et feuillets mobiles, papier à lettres, faire-part, enveloppes, pochettes, cartes, fiches, étiquettes et porte-étiquettes, blocs-notes, porte-blocs, papier pour machines à écrire, pour imprimantes, pour photocopieurs, pour reprographie, pour calculatrices, pour appareils enregistreurs, papier offset, papier pelure, papier et film carbone, papier calque, papier lumineux, papier duplicateur, liasses hectographiques, stencils, transparents, rames de papier, rouleaux et bobines de papier, papier-parchemin, autocollants, bandes gommées; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage; stylos-colle; films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, l'expédition, le bureau et/ou le ménage, notamment en papier, en matières plastiques et/ou en toile; notes et papillons adhésifs repositionnables; étiquettes adhésives; étiquettes d'affranchissement; gommettes; distributeurs et dévidoirs de films, bandes, rubans, étiquettes ou papillons adhésifs (articles de papeterie);instruments, fournitures et nécessaires pour écrire, dessiner, effacer et corriger ainsi que matériel pour les artistes, y compris: stylos-plume, plumes à écrire, porte-plume, stylos-bille et socles pour ceux-ci, stylos-feutre, recharges pour stylos-bille et pour stylos-feutre, porte-mines et mines pour ceux-ci, marqueurs, surligneurs, crayons, porte-crayons, craies à écrire, à dessiner et à marquer, porte-craie, effaceurs, gommes à effacer, porte-gomme, produits pour effacer et corriger, liquides correcteurs, films, bandes et rubans de correction, taille-crayons, tablettes à écrire, ardoises pour écrire, écritoires, sous-main, buvards, pinceaux, brosses (pinceaux), plumes à dessin, crayons-fusains, pastels (crayons), cartons à dessin, papier à dessin, pointes à tracer pour le dessin, tire-lignes, règles à dessiner, équerres à dessin, tés à dessin, compas de tracé, instruments pour le tracé des courbes, pantographes, encres à écrire et à dessiner, cartouches d'encres à écrire ou à dessiner, encres de Chine, encres à corriger (héliographie), essuie-plumes, aquarelles, godets pour la peinture, matériaux pour le modelage, pâte à modeler, planches à dessin, palettes pour peintres, essuie-mains pour peintres, chevalets pour la peinture; trousses et étuis pour instruments et fournitures pour écrire; trousses à dessin; fournitures scolaires; maquettes d'architecture; maquettes en papier et/ou carton; décors de théâtre; statuettes et figurines en papier mâché;articles de bureau (autres que les meubles), y compris: tampons et cachets encreurs, timbres à adresses, timbres à cacheter, sceaux et cachets, plaques à timbrer, encres pour tampons, supports et coffrets à timbres et cachets, imprimeries portatives, marqueurs de prix, dateurs, numéroteurs, formules commerciales auto-encrées, rubans encreurs, notamment pour machines à écrire ou pour imprimantes, rubans correcteurs pour machines à écrire, bobines pour rubans encreurs ou correcteurs, encriers, coupe-papier, ouvre-lettres, doigtiers, humecteurs de bureau, grattoirs de bureau, tableaux noirs, tableaux blancs pour écrire ou dessiner, pots à crayons, plumiers, supports pour plumes et crayons, boîtiers de rangement pour articles de bureau, supports de notes adhésives, porte-copies, corbeilles à courrier, pince-notes, presse-papiers, plioirs, punaises et pointes, trombones, attaches, coins de lettres, agrafes, élastiques de bureau, machines à écrire et leurs pièces et parties constitutives, machines à fermer les enveloppes, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, machines pour l'affranchissement (pour coller les timbres-postes ou imprimer l'affranchissement),appareils pour le collage des photographies, machines à cacheter, appareils à vigneter, duplicateurs, appareils de reproduction, appareils et machines à polycopier, déchiqueteurs de papier, composteurs, perforateurs, agrafeuses de bureau, brocheuses, distributeurs de ruban adhésifs et de notes adhésives, pinces arrache-agrafes, machines à tailler les crayons, plieuses de courrier, machines à ouvrier le courrier, classeurs, parapheurs, trieurs de courrier ou de documents, boîtes à fiches, fichiers et guides alphabétiques pour ceux-ci, cavaliers pour fiches; cartonniers de bureaux; dossiers, y compris suspendus (papeterie); étuis pour dossiers; pochettes, chemises et sous-chemises pour documents; protège-documents, intercalaires; couvertures (papeterie); boîtes et caisses de classement et d'archivage en carton; marques pour livres et signets; marqueurs de pages; serre-livres; articles pour reliures; reliures; baguettes et peignes à relier; illets adhésifs pour la reliure; onglets pour la reliure; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autre que les appareils); globes terrestres; appareils à main à étiqueter; pinces à marquer sur rubans adhésifs et recharges pour celles-ci;papier et carton d'emballage; boîtes et tubes en carton et/ou papier; rubans de papier; feuilles, films, pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, tous pour contact alimentaire, pour conditionnement, pour plastification de documents, pour emballage, pour empaquetage, pour identification et/ou pour expédition, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; feuilles de viscose pour l'emballage; récipients d'emballage entièrement ou principalement en papier et/ou carton; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et /ou carton; porte-affiches en papier et/ou carton; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; caractères (chiffres et lettres); clichés à adresses; clichés d'imprimerie; impressions; plateaux pour ranger et compter la monnaie; supports pour photographies; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, draps, rouleaux d'examen, rideaux, nappes, napperons, napperons individuels, serviettes à table; linge de table en papier; filtres à café en papier; sachets en papier pour garnitures périodiques;papier hygiénique; couches, langes et couches-culottes à jeter, en papier, cellulose et/ou matières plastiques; couvre-sièges en papier pour W.-C; dessous de verres, de chopes, de carafes et de bouteilles, en papier et/ou carton; ronds de table en papier et/ou carton, fanions et drapeaux en papier; cache-pot en papier; ouate de cellulose et papier crêpé destinés notamment à l'essuyage industriel ou d'articles de bureau et de leurs pièces; rouleaux et bobines de papier pour ateliers;sacs poubelle, sacs à ordures et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques; sacs pour la récupération sélective des déchets, en papier et/ou matières plastiques; doublures et housses de conteneurs, en papier et/ou matières plastiques; sacs pour aspirateurs, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques; documents d'identification de sécurité en papier, et/ou carton et/ou matières plastiques; jetons de contrôle; filigranes de papier et/ou de carton et/ou de matières plastiques; aquariums d'appartements. Meubles; glaces et miroirs; portes miroir; cadres pour encadrements et leurs baguettes et moulures; mobilier de bureau; mobilier de magasin; meubles-caisses; meubles-comptoirs; bu; on métalliques; escabeaux et marchepieds non métalliques; échelles en bois ou en matières plastiques; portemanteaux (meubles); porte-chapeaux; patères pour vêtements, non métalliques; cintres pour vêtements; housses pour vêtements(penderie); porte-parapluies; porte-revues; mannequins; vannerie; enseignes, écriteaux et panonceaux en bois ou en matières plastiques; armoires à clés; tableaux, accroche-clés; armoires à pharmacie; tableaux d'affichage; tableaux d'échéances; tableaux de conférence sur pieds; plaques d'identité et d'immatriculation non métalliques; distributeurs fixes non métalliques de serviettes, d'essuie-mains, d'essuie-tout, de mouchoirs, de gobelets, de feuilles d'aluminium; charnières non métalliques; serrures non métalliques (autres qu'électriques); visserie et boulonnerie non métalliques; chevilles non métalliques; manches non métalliques d'outils; manches à balais non métalliques; roulettes de meubles, non métalliques;nids, niches et couchettes pour animaux d'intérieur; paillasses; nichoirs; anneaux, rails, tringles, patères, crochets et galets, touspour rideaux; stores d'intérieur à lamelles; statues, statuettes, figurines, bustes, bibelots et objets d'art, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; auges à mortier non métalliques; barils et barriques non métalliques; bouchons de bouteilles; capsules de bouchage non métalliques; bouchons de liège; casiers à bouteilles; enveloppes en bois pour bouteilles; caisses, coffrets et bahuts non métalliques; coffrets (meubles); buffets; buffets roulants (meubles); crédences; dessertes; vaisseliers; bustes pour tailleurs; boîtes en bois ou en matières plastiques; caillebotis non métalliques; plateaux et palettes de chargement non métalliques; chariots (mobilier); conteneurs non métalliques; récipients d'emballage en matières plastiques; fermetures non métalliques de récipients; cuves non métalliques; fûts et tonneaux non métalliques; décorations en matières plastiques pour aliments; revêtements amovibles pour éviers; matériel de couchage (autre que le linge); sacs de couchage pour le camping; sommiers de lits; matelas, coussins, oreillers et traversins, y compris à air autres qu'à usage médical; dévidoirs et enrouleurs ni métalliques, ni mécaniques pour tuyaux flexibles; établis; tables de bouchers; jardinières (meubles); piédestaux pour pots à fleurs; pinces à linge. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); vaisselle en verre, cristal, terre cuite, porcelaine ou faïence; brosses (autres que les pinceaux); matériaux pour la brosserie; verre brut ou mi-ouvré (autre que le verre de construction); matériel et instruments de nettoyage non électriques; paille de fer; applicateurs pour cire et recharges pour ceux-ci; vaporisateurs de produits nettoyants; tampons à nettoyer, récurer et abraser; balais; balais à franges; balais mécaniques; raclettes pour sols; barrettes pour vitres; dépoussiéreurs non électriques; presses d'essorage mécaniques; torchons et chiffons de nettoyage; applicateurs de produits de nettoyage; nécessaires de nettoyage pour le bureau; gants à polir; gants de ménage; seaux;peaux chamoisées pour le nettoyage; lingettes anti-statiques pour le nettoyage; serpillières; franges de lavage et de balayage; gaze de lavage et de balayage; balayettes et pelles à poussière; brosses électriques (autres que les parties de machines); éponges d eménage; distributeurs de papier hygiénique; balayettes pour W.-C.; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier; distributeurs d'aérosols; vaporisateurs, pulvérisateurs et diffuseurs de parfum; brûle-parfums; distributeurs de savon, de lotion, de shampooing; porte-savon; boîtes à savon; bassins, bassines, cuvettes, baquets, seaux et autres récipients pour laver et se laver; baignoires portatives pour bébés; porte-blaireaux; porte-éponges; pots de chambre; étendoirs à linge; seaux et réceptacles, notamment pour produits usagés; poubelles et corbeilles à détritus et leurs supports et couvercles; conteneurs pour ordures; supports de sacs poubelles; bacs de propreté pour animaux; bacs à litières; appareils de désodorisation à usage personnel; brosses à dents électriques ou non; brosses à dents électriques ou non; brosses à cheveux; ustensiles et nécessaires de toilette; ustensiles cosmétiques; trousses et coffrets de toilette garnis; éponges de toilette; peignes et leurs étuis; porte-couteaux pour la table; dessous de carafes (non en papier et autres que le linge de table); planches à découper pour la cuisine; bols et écuelles; ustensiles et récipients de cuisson non électriques et batteries de cuisine; gourdes; bouteilles; récipients à boire, y compris verres, coupes, flûtes à champagne, chopes, chopes à bières; bocaux; presse-fruits non électriques à usage ménager; presse-citron; cloches à beurre; cloches à fromages; coupes à fruits; cruches et carafes; seaux à glace; seaux à champagne; services à liqueurs; ramasse-miettes; dessous-de-plat;moules de cuisine; moules à glaçons; nécessaires pour pique-niques; ouvre-bouteilles; tire-bouchons; corbeilles à pain, bouteilles réfrigérantes et isothermes; siphons pour eau gazeuse; sorbetières; lances, pistolets et pommes pour tuyaux d'arrosage; instruments d'arrosage oscillatoires pour tuyaux d'arrosage; arroseurs, instruments d'arrosage; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; arrosoirset pommes d'arrosoirs; pots et bacs à fleurs et à plantes; cache-pot non en papier; cages à oiseaux; cages pour animaux de compagnie; mangeoires pour animaux; gamelles; poteries; statues, statuettes, figurines, bibelots et objets d'art,en porcelaine, en faïence, en céramique, en terre cuite, en cristal ou en verre; objets à usage domestique, ménager, de cuisine ainsi que pour la table ou le service, ni en métaux précieux, ni en plaqué, mais notamment en verre, cristal, porcelaine, faïence, céramique, terre cuite, plastique, carton, aluminium, étain, à savoir: plateaux, porte-serviettes, ronds de serviettes, porte-cure-dents, boîtes à thé et à café, boules à thé, filtres à thé, passe-thé, passoires, cafetières non électriques, théières, cruchons, bougeoirs, chandeliers, bobèches, servies à thé et à café, sucriers, coquetiers, corbeilles, flacons, huiliers, saladiers, poivriers, salières, assiettes, coupes, raviers, vaisselle, services, plats, gobelets, barquettes,tasses, soucoupes, soupières, surtouts de table, vases; récipients, notamment d'emballage, en verre, porcelaine ou faïence. Tissus à usage textile; linge de maison (autre que le lingede table en papier); linge de bain (autre que l'habillement); essuie-mains, serviettes de toilette et draps de bain en matières textiles; gants de toilette; lingettes de toilette en matières textiles; couvertures de table (autres qu'en papier); toiles cirées (nappes); nappes et napperons individuels (autres qu'en papier); serviettes de table en matières textiles; linge de lit; couvertures de lit; dessus-de-lit; couvre-lits; couvertures de voyage; plaids; couvre-pieds; draps; housses de couettes; taies d'oreillers; housses de traversins; couettes; édredons; housses de coussins; draps-housses de matelas; tissu pour meubles; housses de protection pour meubles; tissus d'ameublement; revêtements de meubles en matières plastiques; rideaux, stores et voilages en matières textiles; rideaux en matières plastiques; moustiquaires; tentures murales en matières textiles; mouchoirs de poche en matières textiles; tissus élastiques; tissus adhésifs collables à chaud; étiquettes en tissu; chiffons; drapeaux (non en papier).Vêtements (habillement), notamment de ville, de confection, de sport (autres quede plongée), de plage, de bain, de nuit, de loisir, de détente, pour hommes, femmes et enfants; chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie; combinaisons (vêtements); vêtements et tenues de travail (autres que ceux de protectioncontre les accidents, irradiations et le feu); vêtements de dessus; manteaux; pardessus; parkas; anoraks; cabans; capes; imperméables; gabardines (vêtements); blousons; vestes; filets; tabliers (vêtements); uniformes; robes et tenues de cérémonie; tenues de soirée et habits; robes du soir; costumes; tailleurs; survêtements; maillots; chemises; chemisiers; chemisettes; blouses; caracos; camisoles; maillots de corps; débardeurs; tee-shirts; sweat-shirts; pull-overs; chandails; cardigants; tricots (vêtements); jerseys (vêtements); gants (habillement); écharpes;; châles; foulards; cravates; jupes; robes; pantalons; culottes; shorts; ceintures (vêtements); bretelles; robes de chambres; pyjamas; chemises de nuit; peignoirs; costumes de plage; costumes de bain; maillots de bain; slips et caleçons de bain; sous-vêtements et lingerie de corps; bonneterie; caleçons; corsages; justaucorps; jupons; collants; bas;chaussures; chaussures de sport; chaussures de tennis; chaussures de basket; chaussures de détente; chaussures de toile; chaussures de plage; bottes; bottines; chaussons; ballerines; pantoufles; espadrilles; sandales; talons; semelles; talonnettes pour chaussures pourbas et pour chaussettes; semelles intérieures antidérapants pour chaussures; chapeaux; casquettes; bérets; bonnets; cagoules; calottes; capuches; capuchons (vêtements); visières (chapellerie); bonnets de bain; bandeaux pour la tête (habillement); couvre-oreilles (habillement); manchons (habillement). Tapis, carpettes, tapis-brosses et paillassons, tapis gratte-pieds en caoutchouc, descentesde bain (tapis), nattes, linoléum et autres revêtements de sols et planchers (autres que carrelages et peintures), isolants ou non; tapisserie et tentures murales non en matières textiles; papiers peints; papiers de tenture; toile cirée (linoléum); gazon artificiel; tapis de gymnastique; tapis antiglissants; tapis pour automobiles. Denrées alimentaires d'origine animale, préparées pour la consommation humaine; viande; poisson; fruits de mer, mollusques comestibles, crustacés et coquillages (non vivants); volaille (viande) et gibier; légumes et autres produits horticoles comestibles préparés pour la consommation ou la conservation;mets, casse-croûte, plats et repas préparés ou cuisinés, mélanges et produits alimentaires préparés, tous à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits; charcuterie; saucisses; bifteck haché; brochettes de viande, kebabs; terrines de viande ou de poisson; salaisons; viande, poisson, fruits de mer, mollusques, crustacés et coquillages, conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuiots; gelées de viande ou de poisson; fruits, légumes et autres produits horticoles comestibles, conservés, congelés, surgelés, séchés, déshydratés, confits, cristallisés ou cuits; salades à base de fruits et/ou de légumes; tranches de fruits; écorces etzestes de fruits; pulpes de fruits; marmelades, gelées, confitures, purées etcompotes de fruits et/ou de légumes; concentrés de fruits et/ou de légumes; ufs, lait, produits laitiers, y compris beurres, fromages, crèmes et yaourts; boissons lactées ou le lait prédomine; huiles et graisses comestibles; margarine et autres succédanés du beurre; pickles; noix comestibles et graines, préparées, et mélanges de celles-ci ou à base de celles-ci; extraits d'algues à usage alimentaire; jus et extraits de viande; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci; mélanges contenant de la graisse pour tartines; mets, casse-croûte, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pomme de terre, y compris purées, frites, croquettes, pommes chips; croquettes alimentaires; gélatine et pectine à usage alimentaire; choucroute.Café; succédanés du café; chicorée; essences de café; extraits de café; aromates de café; thé; infusions non médicinales; cacao; produits de cacao; chocolat; sucre; sucre en morceaux; sucre en poudre; sucre glace; sucre candi à usage alimentaire; produits de sucre, y compris mélasse, caramel; édulcorants naturels; édulcorants de table; produits sucrants à usage alimentaire, principalement à base de sucre avec adjonction d'édulcorants de table; riz; tapioca; sagou; farines alimentaires; préparations et mets à base de farine; préparations, mélanges, mets et casse-croûte faits decéréales ou à base de celles-ci et/ou de cacao et/ou de miel, notamment pourpetit déjeuner et goûter; barres comestibles à base de céréales; pains; petits-pains; biscottes; produits de boulangerie; produits de viennoiserie; biscuits; biscuits d'apéritif; craquelins; produits de biscuiterie; gâteaux; pâtes pour tartes et gâteaux; mets, casse-croûte, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, y compris tartes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gauffres; sandwiches, tartines et casse-croûte préparés à base de pain; hot-dogs (sandwiches); hamburgers (sandwiches); semoule; couscous (semoule); pâtes alimentaires; mets, casse-croûte, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâtes alimentaires et/ou de rizet/ou de céréales; pâtisserie; confiserie; bonbons; bonbons de chocolat; caramels (bonbons); sucreries; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël; glaces alimentaires; crèmes glacées; sorbets; confiserie surgelée; miel; sirop de mélasse; pâtes à tartiner à base de chocolat; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; poivre; vinaigres; mayonnaises; sauces (condiments); fonds de sauces et autres préparations pour faire des sauces; sauce tomate; ketchup; sauces à salade; épices; condiments; assaisonnements; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté; poudings; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, entremets et glaces alimentaires; bouillies alimentaires à base de lait; épaississants pour lacuisson de produits alimentaires; amidon et fécule à usage alimentaire; préparations aromatiques à usage alimentaire; adjuvants destinés à l'amélioration du goût des aliments; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (céréales); céréales en grains non travaillés; animaux vivants; mollusques, coquillages et crustacés (vivants); fruits et légumes frais; noix comestibles (non préparées);noisettes; graines (semences); semences (graines); bulbes; plantes et fleurs naturelles; substances alimentaires et aliments pour animaux, y compris pour chats et chiens; plats préparés pour animaux; substances alimentaires fortifiantes pour animaux; produits pour litières; malt; ufs à couver. Bières; panachés; eaux detable; eaux minérales; eaux gazeuses; limonades; sodas; bière de gingembre; boissons non alcooliques; boissons de fruits et/ou de légumes; jus de fruits et/ou de légumes (boissons); jus végétaux (boissons); extraits de fruits ou de légumes sans alcool; sirops, essences, poudres, pastilles et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (autres que les bières); vins, y compris; vins rouges, vins blancs, vins rosés, rins doux, vins de liqueurs, vins mousseux, vins pétillants, vins de Champagne; boissons à base de vin; cidres; spiritueux; eaux-de-vie; liqueurs; whisky; gin; rhum; apéritifs, digestifs et cocktails (boissons alcooliques); boissons distillées; essences et extraits alcooliques; extraits de fruits avec alcool; boissons alcooliques contenant des fruits. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; promotion des ventes (pour des tiers);promotion de produits de services (pour des tiers); représentation commerciale; distribution de matériel promotionnel et publicitaire, à savoir de tracts, prospectus, catalogues, imprimés et échantillons; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires; affichage; courrier publicitaire; démarchage direct et par correspondance; services de promotion avec offre de vente ou de prestation de services; services de régies publicitaires; location de matériel et d'espaces publicitaires; constitution et mise à jour de documentation commerciale et publicitaire et de catalogues de produits et services; constitution et miseà jour de fichiers de clients; sélection de produits et de services (pour destiers); services de mercatique; démonstration de produits; agences de publicité et de stratégie commerciale; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, télématiques ainsi que sur des réseaux multinationaux de télécommunication; organisation de concours, salons, foires et expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité; services d'informations commerciales et d'affaires;; conseils, consultations et aide pour l'organisation, la direction et la conduite des affaires; conseils, consultation et aide pour la direction et la gestion d'hôtels,d'entreprises de restauration, d'entreprises de traiteurs, de débits de boissons; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment assistance commerciale et de gestion; consultation professionnelle d'affaires; conseils et consultations d'affaires en matière de franchisage; aide aux entreprises dans leur stratégie commerciale; comptabilité; expertises en affaires; estimation en affaires commerciales; investigations et recherches pour affaires; informations et renseignements d'affaires; compilation et exploitation de données statistiques; information statistique; recherche et étude de marché; enquête de marché; sondage d'opinion;relations publiques; agences d'import-export; agences d'informations commerciales; location de machines et d'appareils de bureau; décoration de vitrines; consultation pour les questions de personnel; recrutement de personnel; services d'abonnement à des journaux et périodiques (pour des tiers); gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central; reproduction de documents; mise en page de documents; traitement de texte; services de saisie et de traitement de données; conseils de gestion informatique.Services d'installation, d'agencement, de pose, de montage, de fixation, de construction, d'entretien, de maintenance et de réparation; construction, entretien etréparation; construction, entretien et réparation de bâtiments, de locaux, d'intérieurs de locaux et bâtiments, de murs, de cloisons, de sols, de planchers, de plafonds, de faux-plafonds, de doublages, de revêtements; installation, pose, montage et fixation de matériaux et éléments de construction; services d'étanchéité et d'isolation (construction); travaux de couverture de toits; démolition et démantèlement de constructions; montage d'échafaudages; supervision et direction de travaux de construction, de réparation, de démolition, de démantèlement de constructions; informations en matière de construction, de réparation, de démantèlement de constructions; entretien, lavage, nettoyage, polissage, graissage, maintenance et réparation de véhicules; assistance en casde pannes de véhicules (réparation); traitement préventif contre la rouille pour véhicules; stations-service; entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux, de sols et surfaces; services d'installation, de pose, de montage, d'assemblage, d'entretien, de maintenance et de réparation d'appareils de bureau, de téléphones, d'ordinateurs, de mobilier, d'appareils, appareillages et installations électriques, téléphoniques, informatiques, télématiques et de domotique,et de machines en général; installation, entretien, maintenance et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de réfrigération, d'ascensuers; location de machines à nettoyer; location d'outils et de matériel de construction; services de plombiers, d'électriciens, de serruriers; travaux de plomberie; maçonnerie; travaux de plâtrerie; travaux de peinture; pose depapiers peints; équipement de cuisines; aiguisage de couteaux; destruction desanimaux nuisibles (autres que dans l'agriculture); dératisation; désinfection; nettoyage et réparation de boilers, de chaudières; entretien et réparation de brûleurs; entretien et réparation de coffres-forts et de chambres fortes; installation et réparation de chauffage; ramonage de cheminées; construction destands de foire et de magasins; déparasitage d'installations électrique; peinture ou réparation d'enseignes; installation et réparation d'entrepôts; nettoyage de fenêtres; horlogerie (entretien et réparation); installation et réparation de dispositifs d'alarme contre le vol ou l'incendie; location de machines à nettoyer; rembourrage de meubles; réparation de capitonnages; travaux de tapissiers; travaux de vernissage; restauration de mobilier; réparation de pompes;remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites;traitement contrela rouille; blanchissage du linge; blanchisserie; nettoyage d'habits; lavage dulinge; lessivage; repassage du linge; nettoyage à sec; pressage à vapeur de vêtements; raccommodage; rénovation de vêtements; netoyage de vêtements. Transport (autre que par le réseau ferré métropolitain); services logistiques relatifs à l'organisation de transports; services d'expédition; services de transit; courtage de transport et de fret; messagerie (courrier ou marchandises); réservation pour le transport; chargement et déchargement; acheminement et livraison de produits et marchandises; livraison de marchandises commandées par correspondance; transport sous température dirigée, notamment transport frigorifique, réfrigérant ou isotherme; conditionnement, emballage et empaquetage de produits et marchandises; déménagement; affrètement; dépôt, entreposage, emmagasinage, stockage et gardiennage de produits et marchandises, y compris au froid;garage de véhicules; services de parcs de stationnement; prêt et location de véhicules, de galeries pour véhicules, de conteneurs de transport et d'entreposage de wagons, de réfrigérateurs, de chambres froides, d'entrepôts, de garages, de places de stationnement;opérations de secours et de rapatriement de voyageurs (transport); assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage); remorquage; portage, camionage; transport de valeurs; transport et décharge d'ordures; services d'agences de tourisme et de voyage (autres que la réservation d'hôtels et de pensions); services de voyagistes; organisation de transports, de voyages, de croisières, d'excursions ainsi que de circuits et visites touristiques; réservations pour le transport; réservation et location de places dans les transports; réservations pour les voyages; accompagnement de voyageurs; servicesde chauffeurs; services de taxis; services de transit; informations en matièrede transport et de voyages; distribution de courrier, de journaux et périodiques, de colis. Services hôteliers; services de gouvernantes; services de personnel de maison; hébergement temporaire, notamment en hôtel; services de motels; maisons de vacances; pensions; réservation de logements temporaires, y compris de chambres d'hôtels, de suites hôtelières, d'hôtels, de pensions; location de logements temporaires, y compris de chambres d'hôtels, de suites hôtelières, d'hôtels, de pensions; location de logements temporaires, y compris de chambres et de suites; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions;organisation de banquets et de cocktails; organisation de réceptions (intendance); organisation de réunions religieuses; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour banquets, cocktails et réceptions; services de bar, de bar d'hôtel, de cafés, de cafés-restaurants, de snack-bars, de salons de thé, de cafétérias, de cantines, de bistros, de pizzerias, de restaurants, de brasseries (restaurants); services de préparation de repas et de traiteurs; restauration (plats ou repas), à la place, à emporter ou livrée; restaurants à service rapide et permanent; restaurants libre-service; restaurants à accès motorisé avec repas servis à la place de stationnement ou à emporter; réservation de tables de restaurants; prêt et locationde vêtements, d'uniformes, de costumes, d'habits, de linge, de literie, de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de distributeurs automatiques, de machines à tricoter; exploitation de terrains de camping; services de camps de vacances (hébergement); crèches d'enfants; pouponnières; aide à l'accouchement; art dentaire; services d'un mécanicien-dentistes; bains publics à des fins d'hygiène; bains turcs; services de banques de sang; chiropractie (chiropraxie); chirurgie esthétique; consultation en matière de pharmacie;physiothérapie; interprétation du langage gestuel; services d'un psychologue; services hospitaliers; hospices (maisons d'assistance); services de gardes-malades; services de santé; dispensaires; cliniques; sanatoriums; maisons de repos; maison de convalescence; maisons de retraite pour personnes âgées;location d'installations sanitaires; services médicaux; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; salons de coiffure; implantation de cheveux; salons de beauté; services de manucure; massage; services d'opticiens; enterrement; confection de couronnes; pompes funèbres; crémation; services vétérinaires; art vétérinaire; toilettage d'animaux; pansage d'animaux; élevage d'animaux; chenils; pension pour animaux; services d'agriculture; location de matériel pour exploitations agricoles; location de matériel de jardinage; destruction des animaux nuisibles (dans l'agriculture); épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture; destructions des mauvaises herbes; entretien de pelouses; chirurgie des arbres; arboriculture; horticulture; jardinage; services de jardiniers paysagistes; services de pépiniéristes; informations et conseils en matière de jardinage, d'horticulture,d'arboriculture, de décoration florale; imprimerie; impression en offset; impression lithographique; sérigraphie; photocomposition; photographie; microfilmage; reportages photographiques; services de reporters;enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; ingénierie informatique; consultation technique en matière informatique et de télécommunication; conception, mise au point, maintenance et mise à jour de logicielset de bases de données, y compris dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration; programmation pour ordinateurs; prêt et location d'ordinateurs, de matériel informatique et micro-informatique, de logiciels; location de temps d'accès à des bases de données et à des sites sur des réseaux informatiques; prêt et location de cartes et clés d'accès à des systèmes téléphoniques, informatiques, télématiques et de télécommunications en général; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données; reconstitution de bases de données; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs; audits en matière d'informatique; génie (travaux d'ingénieurs) et expertises; étalonnage (mesurage); étude de projets techniques; expertises géologiques;recherche scientifique et industrielle; recherches techniques; consultation technique sur la protection de l'environnement; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers); recherches en physique; recherches en cosmétologie; services de laboratoires; bactériologie; recherches biologiques et biotechnologiques; recherches en chimie; services de chimie; analyse chimique; ser; e mode; informations sur la mode; essai de textiles; décoration intérieure; architecture intérieure; composition florale; conseil et consultation en matière de stylisme, d'architecture intérieure, de décoration et d'ameublement; conseil technique en matière d'éclairage; service d'extinction du feu

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.