Marque renouvelée - Marque en non vigueur

METRO
Mip Metro Group Intellectual Property Gmbh & Co. Kg, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1737512
Date de dépôt :
28/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/06/2021

Présentation de la marque METRO

Déposée le 28 juin 1991 par la société étrangère Mip Metro Group Intellectual Property Gmbh & Co. Kg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « METRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Mip Metro Group Intellectual Property Gmbh & Co. Kg domicilié(e) Metro-Strasse 1 - D 40235 DUSSELDORF - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque METRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque METRO est expirée depuis le 28 juin 2021.

Mip Metro Group Intellectual Property Gmbh & Co. Kg a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLON ROYAL , TAILOR & SON , ANDRE VONNIER , SELECTION VINS , VVE PELLETIER & FILS , G GILBERT , LA CROIX SAINT-ROC , METRO JOURNEE DES RESTAURATEURS ET COMMERCANTS INDEPENDANTS ! , VARESA , EPICIERS EXPO


Mip Metro Group Intellectual Property Gmbh & Co. Kg, société de droit allemand - Metro-Strasse 1 - D 40235 DUSSELDORF - Allemagne


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2001 n°2189171 - Publication au BOPI 2001-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-03

Inscription le 18 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401434 - Publication au BOPI 2004-10-18

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2011 n°2473518 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-21

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut, notamment, sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes; engrais pour les terres; compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; préparations pour la trempe et la soudure dés métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie; colles; sel régénérant, notamment pour lave-vaisselle; bactéricides, notamment pour produits alimentaires et pour le linge. Couleurs, peintures, vernis; laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; produits anticorrosion; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; encres, notamment en bouteille et en cartouche, sous forme liquide ou en poudre, en particulier pour photocopieurs, imprimantes et imprimerie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, lustrer, dégraisser, détacher, récurer, abraser, décaper, dégripper, dérouiller; savons; décapants; nettoyants pour vitres; produits de nettoyage et d'entretien pour sols et surfaces; cires à polir et à lustrer; encaustiques; shampooings pour moquettes; décapants pour fours; décapants pour peintures; produits de lavage, de rinçage et de séchage, pour vaisselle et lave vaisselle, notamment sous forme liquide, en pastilles ou en poudre; lessives pour le linge; adoucissants et assouplissants textiles, nettoyants assainissants ou bactéricides; nettoyants ammoniaqués; détergents; poudres et crèmes récurantes; produits de débouchage pour WC et canalisations; produits assainissants, détachants et désodorisants pour WC et urinoirs; savons désinfectants et bactéricides; additifs anti-gras pour lavage du linge; produits dissolvants du calcaire; savons d'atelier; savonnettes; produits détergents et dégraissants pour nettoyage industriel, pour pièces mécaniques, métaux et moteurs; shampooings pour véhicules; produits dégrippants; nettoyants industriels; nettoyants sanitaires; eau de javel; produits détachants, notamment pour textiles; produits dissolvants pour le nettoyage; produits rénovants de l'aluminium, des métaux et alliages; produits de nettoyage pour le bureau et les articles de bureau, notamment pour meubles, pour écrans, claviers, lecteurs de disquettes, terminaux et périphériques, pour postes téléphoniques, pour disquettes, bandes, tètes magnétiques, pour pièces de machines à écrire,imprimantes et photocopieurs; serviettes imprégnées de produits lustrants pour chaussures; serviettes imprégnées de produits dégraissants pour se nettoyer les mains; produits de toilette, notamment sous forme de lotions et gels; shampooings, lotions et gels pour les cheveux; parfumerie; dentifrices; cosmétiques; huiles essentielles. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; compositions et produits pour absorber, arroser et lier la poussière; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits diététiques pour enfants et malades, aliments pour bébés, édulcorants à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles; insecticides; fongicides; désodorisants pour l'atmosphère. Métaux communs bruts et mi- ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus; chaînes, câbles et fils métalliques, serrurerie; tuyaux métalliques; cassettes, billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; quincaillerie métallique; coffres-forts, structures et éléments métalliques pour penderies, cabines d'essayage, rayonnages, et dispositifs de présentation modulaires, notamment pieds, montants, roulettes, barres, tubes, panneaux, raccords, supports, crémaillères, claies métalliques, grilles de présentation métalliques, crochets métalliques, bacs, corbeilles et paniers métalliques, marchepieds métalliques, porte-clés; feuilles d'aluminium en rouleaux; distributeurs fixes métalliques, notamment de serviettes d'essuie-mains, d'essuie-tout, de mouchoirs, de sachets périodiques, de couvre-sièges pour WC, de gobelets, de lessive, de feuille d'aluminium, récipients d'emballage en métal. Machines et machines-outils; robots; moteurs; outillage électrique, pistolets électriques, notamment à coller et à souder, perceuses, scies, étiqueteuses; trieurs; machines à coudre, machines à laver, automates à laver; machines de cuisines; machines pour travailler le bois, le métal, la pierre, le verre et les matériaux synthétiques; accouplements et courroies de transmission; instruments pour l'agriculture; couveuses; tondeuses à gazon; distributeurs de papier d'emballage, de feuilles d'aluminium, de films en matières plastiques; dévidoirs mécaniques. Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers; couverts en plastique; armes blanches; rasoirs; rasoirs mécaniques; tondeuses; ustensiles de manucure; pinces à étiqueter, trousses et valises à outils, notamment pour étalagistes; grattoirs. Appareils, instruments, matériel et équipements scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques. téléphoniques, télématiques, photographiques, cinématographiques, vidéo, optiques; appareils et machines électriques de ménage et de cuisine; aspirateurs de poussière; appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son et de l'image de tous genres ainsi que leurs parties intégrantes et accessoires; appareils, matériel et équipements pour l'enregistrement, la transmission, la diffusion, la reproduction, la lecture des sons, images. et/ou données ainsi que des programmes d'ordinateurs; appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de commande, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prèpaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, calculateurs, équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs; micro-ordinateurs; périphériques d'ordinateurs, notamment moniteurs, écrans, claviers, imprimantes; supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de lecture, notamment magnétiques, optiques et audionumériques, préenregistrés ou non, des sons, images et/ou données ainsi que des programmes d'ordinateurs; y compris disques, disquettes, bandes, cassettes, cartouches, films, vidéodisques vidéocassettes; logiciels, programmes d'ordinateurs, à l'exclusion de ceux concernant les transports;vidéogrammes; appareils et machines électriques et électroniques de bureau; matériel bureautique; télescripteurs; postes téléphoniques; répondeurs téléphoniques; standards téléphoniques; machines et appareils de reproduction, photocopieurs, appareils et écrans de projection; écrans pour la photographie; machines pour dicter le courrier; magnétophones; calculatrices de poche; consoles informatiques et télématiques; postes de radio et de télévision; chaînes haute-fidélité et leurs éléments; caméras-vidéo; magnétoscopes; enseignes lumineuses panneaux lumineux; lunettes; montures de lunettes, jumelles, télescopes, étuis pour instruments et appareils photographiques; instruments de mesure et de calcul, notamment rapporteurs d'angle, règles, règles à calcul; balances, pèse-lettres; jeux électroniques et vidéo; visionneuses, notamment de poche pour films et diapositives; cartes magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques de crédit, de paiement, de téléphone ou pour autres fonctions; dispositifs de rangement et de classement pour supports d'enregistrement; dispositifs de nettoyage pour têtes de lecture et d'impression, notamment cassettes de nettoyage; filtres pour écrans. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; appareils et brosses de massage; appareils et ustensiles d'hygiène et de beauté. Appareils d'éclairage, de chauffage, générateurs de vapeur, appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ainsi que des appareils et installations sanitaires de tous genres; coffres frigorifiques et réfrigérants, armoires frigorifiques; réfrigérateurs, cafetières électriques; lampes, luminaires, ampoules, rails d'éclairage et rampes lumineuses, spots, plafonniers, globes de lampes; sèche-cheveux; sèche-mains électriques; appareils de désinfection, d'assainissement, de désodorisation; désinsectiseurs électriques et leurs lampes; distributeurs de désinfectants pour toilettes. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau (à l'exclusion des chemins de fer Métropolitains); charlots, diables; chariots de ménage, de nettoyage et de lavage; chariots roule-sacs, roule-poubelles et roule-conteneurs. Armes à feu munitions et projectiles; explosifs, feux d'artifice. Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières et en plaqué; joaillerie. bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; montres, bracelets de montres, pendulettes, réveille-matin. Instruments de musique Papiers, papier-linge; carton et articles en carton, notamment assiettes, gobelets, récipients et plateaux: articles pour reliures, photographies, cartes postales; posters; articles pour écrire et pour le dessin, matières et produits adhésifs pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau; encres pour la papeterie et pour machines à écrire; capots insonorisants pour imprimantes, gommes à effacer, taille-crayons, perforateurs, tableaux noirs, distributeurs de rubans adhésifs, matériel d'instruction et d'enseignement; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés; papier kraft; produits de l'imprimerie, imprimés, dépliants, prospectus, tracts plaquettes, journaux, périodiques, revues, magazines, livres. dictionnaires encyclopédies, guides, manuels, cahiers, brochures, catalogues, factures; papeterie, notamment papier à lettre, papier pour machines à écrire, pour imprimantes, pour photocopieurs, pour calculatrices, papier offset, papier pelure, papier carbone, films carbone, papier calque, papier duplicateur, liasses hectographiques, stencils, chemises et sous-chemises pour documents, enveloppes, cartes, fiches; affiches; porte-affiches, calendriers, carnets, blocs-notes, blocs éphémérides, plans, autocollants, étiquettes, porte-étiquettes, tickets, billets, formulaires, bons de livraison, bulletins, livres-comptables, journaux de caisse, livres de paie rames de papier, rubans adhésifs; agrafeuses, écritoires, sous-mains, pots à crayons, règles, corbeilles à courrier, classeurs, distributeurs de papier, albums, intercalaires, groupeurs de dossiers, boîtes à archives; instruments pour écrire, notamment crayons, surligneurs, stylos-plume, stylos-bille, stylos-feutre, marqueurs; effaceurs; produits pour effacer; trousses pour instruments à écrire; tampons et cachets encreurs, punaises, panonceaux et écriteaux en papier ou en carton, pictogrammes; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis d'emballage et/ou d'expédition, en papier, en carton ou en matières plastiques, papiers et cartons d'emballage; agendas et répertoires; matières plastiques pour l'emballage, sacs-housses et boîtes, en papier ou en carton; bolduc; plateaux à monnaie; mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, draps, alèses et rouleaux d'examen en papier ou ouate de cellulose; sachets en papier pour garnitures périodiques; papier hygiénique; couches et changes complets à jeter, en papier ou ouate de cellulose; couvre-sièges en papier pour WC; films en matières plastiques pour emballage et contact alimentaire; nappes, napperons, serviettes et sets de table, en papier ou ouate de cellulose, dessous de verres en papier ou carton; ouate de cellulose et papier crépé destinés notamment à l'essuyage industriel; rouleaux et bobines de papier pour ateliers; sacs poubelles en papier et/ou matières plastiques; sacs pour la récupération sélective des déchets, en papier et/ou matières plastiques; doublures et housses de conteneurs, en papier et/ou matières plastiques; sacs pour aspirateurs, en papier et/ou matières plastiques; rouleaux encreurs et roues d'impression pour machines à écrire et imprimantes; rubans pour machines à écrire et imprimantes, pour machines télex, pour machines à calculer, calculatrices et caisses enregistreuses, en particulier sous forme de bobines, bobinettes, cassettes ou recharges, notamment rubans de papier, rubans encreurs, rubans correcteurs, rubans en nylon et/ ou soie, rubans en film de matière plastique. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques; matières de rembourrage en matières plastiques. Cuir et imitations du cuir et produits en ces matières; peaux; malles, valises et sacs de voyage; étuis, fourreaux, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, mallettes et porte documents, attaché-case, bourses, sacs à main, sacs à dos, sacs; parapluies et ombrelles, cannes; fouets, harnais et sellerie. Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, chaux, ciment, mortier, plâtre et gravier; tuyaux en grès; maisons transportables sculptures; cheminées. Meubles, glaces et cadres; articles en bois, liège. roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de ces matières, y compris pour le ménage et la cuisine; mobilier de bureau, meubles caisses, meubles-comptoirs, meubles de rangement, de classement, d'archivage, de présentation, sièges, présentoirs, gondoles, socles de présentation, paravents, vitrines, casiers, fichiers, tiroirs, boites de classement et de rangement, étagères, rayonnages, tablettes de rangement, claies non métalliques; bacs, corbeilles et paniers non métalliques, escabeaux, marchepieds non métalliques, crochets non métalliques, cintres pour vêtements, mannequins, vannerie, écriteaux et panonceaux en bois ou en matières plastiques, armoires à clés, porte-affiches, tableaux d'affichage; armoires de pharmacie; distributeurs fixes non métalliques, notamment de serviettes, d'essuie-mains, d'essuie-tout, de mouchoirs, de sachets périodiques, de couvre-sièges pour WC, de gobelets, de lessive, de feuilles d'aluminium. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine; peignes et éponges; brosses; matériaux pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage: paille de fer; applicateurs pour cire et recharges pour ceux-ci; vaporisateurs de produits nettoyants; disques abrasifs pour nettoyage et polissage; tampons à récurer et à abraser; balais; balais à franges; balais mécaniques; manches et bases de fixation pour balais; raclettes pour sois; lave-vitres; dépoussiéreurs; presses d'essorage; torchons et chiffons de nettoyage; applicateurs de produits de nettoyage, nécessaires de nettoyage pour le bureau, le matériel de bureautique et ses pièces et accessoires;; gants de ménage; seaux; peaux chamoisées pour le nettoyage; lingettes anti-statiques multi-usages; serpillières; franges de lavage et de balayage; gaze de lavage et de balayage; pelles à poussière; distributeurs de papier hygiénique; seaux et réceptacles, notamment pour produits usagés; balayettes pour WC; boites en métal pour la distribution de serviettes en papier, de mouchoirs en papier; poubelles et corbeilles à détritus et leurs supports et couvercles; conteneurs pour ordures; supports de sacs poubelles; distributeurs d'aérosols; appareils de désodorisation à usage personnel; brosses à dents électriques ou non, brosses à cheveux; vaporisateurs, pulvérisateurs et diffuseurs de parfum; distributeurs de savon, de lotion, de shampooing; verrerie, cristaux, porcelaine et faïence; bibelots en porcelaine et en faïence; bacs à fleurs, vases, verres à dents, vaisselle plats. plateaux, barquettes, raviers, moules, godets, notamment en carton plastique, aluminium; bombes anti-graffitis. Cordes, ficelles, filets tentes, bâches, voiles, sacs; matériel pour rembourrer et matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes. Fils. Tissus, couvertures de lit etde table ainsi que d'autres articles textiles d'une pièce; literie; linge de bain, de table et de maison; nappes; tissus d'ameublement, tentures rideaux, stores; crépons, feutrines; étiquettes en tissu. Vêtements, chaussures, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles chapellerie; vêtements et chaussures de gymnastique, de sport et de détente; vêtements professionnels. vêtements de travail et d'hygiène. notamment combinaisons et bleus de travail, blouses, tabliers, masques, toques, calots, charlottes, gants, en particulier en papier, en non tissé, en matières plastiques, en tissu, en cuir. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, badges; fleurs et plantes artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols; tapis gratte-pieds en caoutchouc; tentures; tapisseries; papiers peints; toile cirée. Jeux et jouets; articles de gymnastique, de sport et de détente; ornements et décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier; charcuterie; salaisons; extraits de viande; bouillons; fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, déshydratés, séchés et cuits; gelées, confitures, fruits confits; oeufs, lait et produits laitiers, notamment beurres, crèmes, yaourts et fromages; huiles et graisses comestibles; pâtes à tartiner; sauces à salade; mayonnaises; conserves, pickles; choucroute; soupes, consommés et potages et préparations pour faire ceux-ci; pommes chips: salades de fruits et de légumes; plats cuisinés. Café, thé, infusions, cacao, riz. sucre, édulcorants de table, tapioca, sagou, succédanés du café, chicorée; farines et préparations faites de céréales, préparations pour petit déjeuner et goûter contenant des céréales ou à base de cacao, pâtes alimentaires, pain, biscuits, biscuits d'apéritif, gâteaux, pâtisserie et confiserie, préparations pour pâtisserie et desserts, pour entremets et glaces alimentaires; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, ketchup, poivre, vinaigres, sauces, assaisonnements, épaississants pour la cuisson, épices; glace; sandwiches Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt. Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques, notamment vins, cidres, spiritueux. eaux-de-vie. liqueurs, apéritifs digestifs, cocktails. Tabac, brut ou manufacturé; cigarettes, cigares; articles pour fumeurs; cendriers muraux, cendriers sur pieds; allumettes. Publicité et affaires; intermédiaire de contrats d'assurances et de crédits; distribution de tracts, prospectus, échantillons et autre matériel publicitaire; location de matériel publicitaire; conseils, aide et assistance aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, informatiques, de sténotypie; comptabilité; reproduction et photocopie de documents; bureaux de placement; location de machines à écrire, d'imprimantes et de matériel de bureau; décoration de vitrines. Transport de personnes et de marchandises; organisation et intermédiaire de voyages: chargement et déchargement de marchandises, livraison de marchandises; conditionnement, emballage et empaquetage de produits; location de véhicules de transport; dépôt, entreposage et emmagasinage de marchandises; garage de véhicules; location de réfrigérateurs et chambres froides; location de garages.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.