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Marques déposées par la société étrangère MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG
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HORECA équipement
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HORECA équipement
MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3006798
Date de dépôt :
10/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2030
HORECA équipement de MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG

Présentation de la marque HORECA équipement

Déposée le 10 février 2000 par la société étrangère MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORECA équipement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est la société étrangère MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG domicilié(e) Metro-Straße 1, 40235 Düsseldorf - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Inlex Ip Expertise, Mme BICHON Véronique domicilié(e) 12 Allée Duguay Trouin, 44000 Nantes - France.

La marque HORECA équipement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HORECA équipement arrivera à expiration en date du 10 février 2030.

MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLON ROYAL , TAILOR & SON , ANDRE VONNIER , SELECTION VINS , VVE PELLETIER & FILS , G GILBERT , LA CROIX SAINT-ROC , METRO JOURNEE DES RESTAURATEURS ET COMMERCANTS INDEPENDANTS ! , VARESA , EPICIERS EXPO


MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG, Société de droit allemand - Metro-Straße 1, 40235 Düsseldorf - Allemagne


Inlex Ip Expertise, Mme BICHON Véronique - 12 Allée Duguay Trouin, 44000 Nantes - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 30 décembre 2002 - Rejet partiel n°362259 - Publication au BOPI 2002-12-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-05

Inscription le 7 novembre 2008 - Concession de licence n°485963 - Publication au BOPI 2008-11-07

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2010 n°2428180 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-18

Inscription le 24 mars 2010 - Changement d'adresse n°519439 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24

Inscription le 13 décembre 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°537763 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13

Inscription le 23 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570250 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-23

Inscription le 28 mars 2012 - Résiliation de licence n°572538 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-28

Renouvellement avec limitation le 10 février 2020 n°2739264 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-02-10

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué).