Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HO'RE.CA
MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3114730
Date de dépôt :
01/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2021

Présentation de la marque HO'RE.CA

Déposée le 1 août 2001 par la société étrangère MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HO'RE.CA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la société étrangère MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG domicilié(e) Metro-Strasse 1 - D 40235 DUSSELDORF - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque HO'RE.CA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HO'RE.CA est expirée depuis le 1 août 2021.

MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLON ROYAL , TAILOR & SON , ANDRE VONNIER , SELECTION VINS , VVE PELLETIER & FILS , G GILBERT , LA CROIX SAINT-ROC , METRO JOURNEE DES RESTAURATEURS ET COMMERCANTS INDEPENDANTS ! , VARESA , EPICIERS EXPO


MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG, Société de droit allemand - Metro-Strasse 1 - D 40235 DUSSELDORF - Allemagne


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Inscription le 3 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501613 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-03

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2011 n°2471980 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparation faîtes de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir Boissons alcooliques (à l'exception de bières).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.