Marque expirée - Marque en non vigueur

FOUR SEASONS
MIP METRO GROUP INTELLECTUAL PROPERTY GMBH & Co. KG Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1470987
Date de dépôt :
14/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2018

Présentation de la marque FOUR SEASONS

Déposée le 14 juin 1988 par la société étrangère MIP METRO GROUP INTELLECTUAL PROPERTY GMBH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOUR SEASONS »

Le déposant est la société étrangère MIP METRO GROUP INTELLECTUAL PROPERTY GMBH & Co. KG domicilié(e) Metro-Strasse 1,40235 DÜSSELDORF,ALLEMAGNE (dossier no 2372514) - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2372514) - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOUR SEASONS est expirée depuis le 14 juin 2018.

MIP METRO GROUP INTELLECTUAL PROPERTY GMBH & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLON ROYAL , TAILOR & SON , ANDRE VONNIER , SELECTION VINS , VVE PELLETIER & FILS , G GILBERT , LA CROIX SAINT-ROC , METRO JOURNEE DES RESTAURATEURS ET COMMERCANTS INDEPENDANTS ! , VARESA , EPICIERS EXPO


MIP METRO GROUP INTELLECTUAL PROPERTY GMBH & Co. KG Société de droit allemand - Metro-Strasse 1,40235 DÜSSELDORF,ALLEMAGNE (dossier no 2372514) - Allemagne


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2372514) - 75004 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Renouvellement sans limitation n°2117713 - Publication au BOPI 1998-29

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2008 n°2372514 - Publication au BOPI 2008-05-13

Inscription le 8 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°395988 - Publication au BOPI 2004-07-08

Inscription le 8 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396004 - Publication au BOPI 2004-07-08

Inscription le 28 mai 1998 - Changement de dénomination n°255894 - Publication au BOPI 1998-05-28

Inscription le 28 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255895 - Publication au BOPI 1998-05-28

Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293134 - Publication au BOPI 2000-01-10

Inscription le 23 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62526 - Publication au BOPI 1992-04-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.