Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE-CROIX
MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1249263
Date de dépôt :
27/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2023

Présentation de la marque BELLE-CROIX

Déposée le 27 octobre 1983 par la société étrangère MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE-CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG domicilié(e) Metro-Strasse 1 - 40235 - DUSSELDORF - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque BELLE-CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BELLE-CROIX est expirée depuis le 27 octobre 2023.

MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLON ROYAL , TAILOR & SON , ANDRE VONNIER , SELECTION VINS , VVE PELLETIER & FILS , G GILBERT , LA CROIX SAINT-ROC , METRO JOURNEE DES RESTAURATEURS ET COMMERCANTS INDEPENDANTS ! , VARESA , EPICIERS EXPO


MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG, Société de droit allemand - Metro-Strasse 1 - 40235 - DUSSELDORF - Allemagne


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 2003 n°2247885 - Publication au BOPI 2003-08-13

Renouvellement sans limitation n°2020306 - Publication au BOPI 1993-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Inscription le 19 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497614 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2013 n°2534770 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-10

Vins.