BELLE-CROIX
Présentation de la marque BELLE-CROIX
Déposée le 27 octobre 1983 par la société étrangère MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE-CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BELLE-CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BELLE-CROIX est expirée depuis le 27 octobre 2023.
MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 août 2003 n°2247885 - Publication au BOPI 2003-08-13
Renouvellement sans limitation n°2020306 - Publication au BOPI 1993-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11
Inscription le 19 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497614 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2013 n°2534770 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-10