Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARMAND DARTOIS
MIP METRO GROUP INTELLECTUAL PROPERTY GMBH & CO KG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
94539957
Date de dépôt :
10/10/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2024

Présentation de la marque ARMAND DARTOIS

Déposée le 10 octobre 1994 par la société étrangère MIP METRO GROUP INTELLECTUAL PROPERTY GMBH & CO KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARMAND DARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la société étrangère MIP METRO GROUP INTELLECTUAL PROPERTY GMBH & CO KG domicilié(e) Metro-strasse 1 - 40235 - DUSSELDORF - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque ARMAND DARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARMAND DARTOIS est expirée depuis le 10 octobre 2024.

MIP METRO GROUP INTELLECTUAL PROPERTY GMBH & CO KG a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLON ROYAL , TAILOR & SON , ANDRE VONNIER , SELECTION VINS , VVE PELLETIER & FILS , G GILBERT , LA CROIX SAINT-ROC , METRO JOURNEE DES RESTAURATEURS ET COMMERCANTS INDEPENDANTS ! , VARESA , EPICIERS EXPO


MIP METRO GROUP INTELLECTUAL PROPERTY GMBH & CO KG, Société de droit allemand - Metro-strasse 1 - 40235 - DUSSELDORF - Allemagne


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2004 n°2271751 - Publication au BOPI 2004-09-06

Inscription le 1 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°387825 - Publication au BOPI 2004-03-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Renouvellement sans limitation le 27 août 2014 n°2565957 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-27

Vins, vins mousseux, Spiritueux, Liqueurs