ARMAND DARTOIS
Présentation de la marque ARMAND DARTOIS
Déposée le 10 octobre 1994 par la société étrangère MIP METRO GROUP INTELLECTUAL PROPERTY GMBH & CO KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARMAND DARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARMAND DARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARMAND DARTOIS est expirée depuis le 10 octobre 2024.
MIP METRO GROUP INTELLECTUAL PROPERTY GMBH & CO KG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2004 n°2271751 - Publication au BOPI 2004-09-06
Inscription le 1 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°387825 - Publication au BOPI 2004-03-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46
Renouvellement sans limitation le 27 août 2014 n°2565957 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-27