Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAB " PETITES ANNONCES BATEAUX "
MIP - CMCT MICRO INFORMATIQUE PROFESSIONNELLE (SARL)

Numéro de dépôt :
1757185
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
17/05/2001

Présentation de la marque PAB " PETITES ANNONCES BATEAUX "

Déposée le 17 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIP - CMCT MICRO INFORMATIQUE PROFESSIONNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « PAB " PETITES ANNONCES BATEAUX " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIP - CMCT MICRO INFORMATIQUE PROFESSIONNELLE domicilié(e) 223 chemin Curet Bas, 83140 SIX FOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Evelyne PETITEAU Gérante - France.

La marque PAB " PETITES ANNONCES BATEAUX " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAB " PETITES ANNONCES BATEAUX " est expirée depuis le 17 mai 2001.


MIP - CMCT MICRO INFORMATIQUE PROFESSIONNELLE (SARL) - 223 chemin Curet Bas, 83140 SIX FOURS - France


Madame Evelyne PETITEAU Gérante - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-05

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