Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA COURONNE DU ROI HENRI IV
MIOTHAX DEVELOPPEMENT, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4380528
Date de dépôt :
01/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2027
LA COURONNE DU ROI HENRI IV de MIOTHAX DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque LA COURONNE DU ROI HENRI IV

Déposée par voie électronique le 1 août 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIOTHAX DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COURONNE DU ROI HENRI IV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIOTHAX DEVELOPPEMENT domicilié(e) ROUTE DE NAY D'37 ROND POINT D'UZOS - 64110 - UZOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 240 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme. Sandrine VIMES domicilié(e) 1 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - Bordeaux - France.

La marque LA COURONNE DU ROI HENRI IV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COURONNE DU ROI HENRI IV arrivera à expiration en date du 1 août 2027.

MIOTHAX DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Le bouchon du Jurançon , " Les Coucougnettes " , LA COURONNE DU ROI LOUIS XIV , FRANCIS MIOT , " Les Coucougnettes "


MIOTHAX DEVELOPPEMENT, Société à responsabilité limitée - ROUTE DE NAY D'37 ROND POINT D'UZOS - 64110 - UZOS - France - SIREN 485240048


Cabinet Plasseraud, Mme. Sandrine VIMES - 1 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Chocolat ; cacao ; café ; succédanés du café ; pâtisseries ; confiseries ; glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café ou de chocolat.