Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MIOT Fabienne
/
FABIENNE MIOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABIENNE MIOT
MIOT Fabienne

Numéro de dépôt :
99807793
Date de dépôt :
09/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2009

Présentation de la marque FABIENNE MIOT

Déposée le 9 août 1999 par MIOT Fabienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FABIENNE MIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est MIOT Fabienne, domicilié(e) Rue de la République, GUSTAVIA, 97133 SAINT BARTHELEMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIRMAR - France.

La marque FABIENNE MIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABIENNE MIOT est expirée depuis le 9 août 2009.


MIOT Fabienne - Rue de la République, GUSTAVIA, 97133 SAINT BARTHELEMY - France


SIRMAR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Objets d'art en métaux communs et leurs alliages. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Objets d'art et sculptures en bois, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en baleine, en écaille, en ambre, en nacre, en écume de mer, en cire, en plâtre, succédanés de toutes ces matières.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.