Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE ST HELME
Monsieur MIOT Alain

Numéro de dépôt :
1309893
Date de dépôt :
15/05/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/1995

Présentation de la marque MARQUIS DE ST HELME

Déposée le 15 mai 1985 par monsieur MIOT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARQUIS DE ST HELME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MIOT Alain domicilié(e) 2, François Rude, CORBIAC, 33160 SAINT-MEDARD EN VALLES (France) - France.

La marque MARQUIS DE ST HELME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE ST HELME est expirée depuis le 15 mai 1995.

MIOT Alain a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER D'YSSE , IN LEO VERITAS , CG LE CUVIER GIRONDIN , THEMIS AM ALAIN MIOT , EXELLENCE DE BUZET


Monsieur MIOT Alain - 2, François Rude, CORBIAC, 33160 SAINT-MEDARD EN VALLES (France) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)