Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXELLENCE DE BUZET
MIOT Alain

Numéro de dépôt :
1403931
Date de dépôt :
15/04/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/1997
EXELLENCE DE BUZET de MIOT Alain

Présentation de la marque EXELLENCE DE BUZET

Déposée le 15 avril 1987 par MIOT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXELLENCE DE BUZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MIOT Alain, domicilié(e) 2, rue FranÇois Rude, CORBIAC, 33160 SAINT-MEDARD-EN-JALLES (France). - France.

La marque EXELLENCE DE BUZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXELLENCE DE BUZET est expirée depuis le 15 avril 1997.

MIOT Alain a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER D'YSSE , IN LEO VERITAS , CG LE CUVIER GIRONDIN , MARQUIS DE ST HELME , THEMIS AM ALAIN MIOT


MIOT Alain - 2, rue FranÇois Rude, CORBIAC, 33160 SAINT-MEDARD-EN-JALLES (France). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Boissons alcooliques - Vins d'Appellation d'Origine Controllée "BUZET"