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Marques déposées par monsieur MIOT Alain
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CHEVALIER D'YSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIER D'YSSE
Monsieur MIOT Alain

Numéro de dépôt :
1309894
Date de dépôt :
15/05/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/1995

Présentation de la marque CHEVALIER D'YSSE

Déposée le 15 mai 1985 par monsieur MIOT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVALIER D'YSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MIOT Alain domicilié(e) 2, François Rude, CORBIAC, 33160 SAINT-MEDARD EN VALLES (France) - France.

La marque CHEVALIER D'YSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER D'YSSE est expirée depuis le 15 mai 1995.

MIOT Alain a également déposé les autres marques suivantes : IN LEO VERITAS , CG LE CUVIER GIRONDIN , MARQUIS DE ST HELME , THEMIS AM ALAIN MIOT , EXELLENCE DE BUZET


Monsieur MIOT Alain - 2, François Rude, CORBIAC, 33160 SAINT-MEDARD EN VALLES (France) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)