Déposée le 13 novembre 2001 par MIOSSEC Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KM KALIMONI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est MIOSSEC Yves, domicilié(e) 15, Allée des Vignes de Marquet, 33850 LEOGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves MIOSSEC - France.
La marque KM KALIMONI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KM KALIMONI est expirée depuis le 13 novembre 2011.
MIOSSEC Yves - 15, Allée des Vignes de Marquet, 33850 LEOGNAN - France
Monsieur Yves MIOSSEC - France
Inscription le 25 mai 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°393114 - Publication au BOPI 2004-05-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Service de transmission d'informations par voie télématique. Télésurveillance. Programmation de logiciels ; conseil et assistance informatique ; édition de logiciels ; stockage informatique de données.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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