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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINVASYS
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SEQUANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEQUANA
MINVASYS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3312967
Date de dépôt :
16/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2014
SEQUANA de MINVASYS

Présentation de la marque SEQUANA

Déposée le 16 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINVASYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEQUANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINVASYS domicilié(e) 7 Rue du Fossé Blanc,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 568 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque SEQUANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUANA est expirée depuis le 16 septembre 2014.

MINVASYS a également déposé les autres marques suivantes : SPEED KETCH , Amazonia Pax , SUPER KETCH , Amazonia CroCo , SUEZ , Nile CroCo , Nile Pax , NILE , TWINONE


MINVASYS Société par Actions Simplifiée - 7 Rue du Fossé Blanc,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France - SIREN 448568212


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Produits pharmaceutiques. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et paramédicaux y compris cathéter vasculaire.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.