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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINUTY
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ROUGE ET OR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROUGE ET OR
MINUTY SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3709217
Date de dépôt :
02/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2030
ROUGE ET OR de MINUTY

Présentation de la marque ROUGE ET OR

Déposée le 2 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINUTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUGE ET OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-10 du 12 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINUTY domicilié(e) 2491 route de la Berle - 83580 - GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 180 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque ROUGE ET OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3709217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROUGE ET OR arrivera à expiration en date du 2 février 2030.

MINUTY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FARNET , CHATEAU MINUTY , ROSE ET OR , M MINUTY , MODERNÉTÉ , CUVEE DE L'ORATOIRE , COLIS TROPEZIEN , SECRET DE LA CHATELAINE , COTE PRESQU'ILE , MINUTY


MINUTY SAS, société par actions simplifiée - 2491 route de la Berle - 83580 - GASSIN - France - SIREN 597180488


LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 28 janvier 2011 - Rejet total n°541521 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-28

Errata sur les inscriptions - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Inscription le 20 décembre 2016 - Erratum n°691233 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-20

Renouvellement sans limitation le 26 février 2020 n°2740879 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-26

Vins.