MODERNÉTÉ

MINUTY, société anonyme

Présentation de la marque MODERNÉTÉ

Déposée par voie électronique le 30 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) MINUTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODERNÉTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINUTY domicilié(e) 2491 route de la Berle - 83580 - GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 180 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. William HAMMOND domicilié(e) 87 RUE de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque MODERNÉTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODERNÉTÉ arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.

MINUTY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FARNET , CHATEAU MINUTY , ROSE ET OR , M MINUTY , ROUGE ET OR , CUVEE DE L'ORATOIRE , COLIS TROPEZIEN , SECRET DE LA CHATELAINE , COTE PRESQU'ILE , MINUTY