Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINUTY
/
Cuvée du Bailly
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cuvée du Bailly
MINUTY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99781478
Date de dépôt :
18/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/03/2029

Présentation de la marque Cuvée du Bailly

Déposée le 18 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINUTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Cuvée du Bailly » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINUTY domicilié(e) 2491 route de la Berle - 83580 - GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 180 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque Cuvée du Bailly a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Cuvée du Bailly arrivera à expiration en date du 18 mars 2029.

MINUTY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FARNET , CHATEAU MINUTY , ROSE ET OR , M MINUTY , MODERNÉTÉ , ROUGE ET OR , CUVEE DE L'ORATOIRE , COLIS TROPEZIEN , SECRET DE LA CHATELAINE , COTE PRESQU'ILE


MINUTY, Société par actions simplifiée - 2491 route de la Berle - 83580 - GASSIN - France - SIREN 597180488


LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 2009 n°2400203 - Publication au BOPI 2009-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Inscription le 18 mai 2009 - Changement de dénomination n°497409 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2018 n°2697865 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-09

Vins.