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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINUTY
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CUVEE DE L'ORATOIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE DE L'ORATOIRE
MINUTY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1665209
Date de dépôt :
14/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2029

Présentation de la marque CUVEE DE L'ORATOIRE

Déposée le 14 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINUTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DE L'ORATOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINUTY domicilié(e) 2491 route de la Berle - 83580 - GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 180 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque CUVEE DE L'ORATOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE DE L'ORATOIRE arrivera à expiration en date du 14 mars 2029.

MINUTY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FARNET , CHATEAU MINUTY , ROSE ET OR , M MINUTY , MODERNÉTÉ , ROUGE ET OR , COLIS TROPEZIEN , SECRET DE LA CHATELAINE , COTE PRESQU'ILE , MINUTY


MINUTY, Société par actions simplifiée - 2491 route de la Berle - 83580 - GASSIN - France - SIREN 597180488


LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 2009 n°2400210 - Publication au BOPI 2009-03-03

Renouvellement sans limitation n°2139557 - Publication au BOPI 1999-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Inscription le 2 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273070 - Publication au BOPI 1999-03-02

Inscription le 18 mai 2009 - Changement de dénomination n°497409 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2018 n°2697863 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-09

Vins bénéficiants d'une appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CUVEE DE L'ORATOIRE