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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINUTY SA
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MINUTY – MOMENTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MINUTY – MOMENTS
MINUTY SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3471197
Date de dépôt :
20/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2026
MINUTY – MOMENTS de MINUTY SA

Présentation de la marque MINUTY – MOMENTS

Déposée le 20 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) MINUTY SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINUTY – MOMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-04 du 26 janvier 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINUTY SA domicilié(e) 2491 route de la Berle - 83580 - GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 180 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William domicilié(e) 87 RUE de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque MINUTY – MOMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3471197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINUTY – MOMENTS arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

MINUTY SA a également déposé les autres marques suivantes : MINUTY , L'OR ROSE , L'HEURE ROSE , 281


MINUTY SA, société anonyme - 2491 route de la Berle - 83580 - GASSIN - France - SIREN 597180488


Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William - 87 RUE de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2016 n°2635336 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).