Déposée le 23 septembre 2003 par MINUTOLO STEPHAN et ORTIZ MICHAEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « AMERICA DO SUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Les déposants sont MINUTOLO STEPHAN domicilié(e) 258 CHEMIN DU VALLON DE L'ORIOL,13007 MARSEILLE - 13007 - France et ORTIZ MICHAEL domicilié(e) 10 AVENUE SAINT EXUPERY,13008 MARSEILLE - 13008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORTIZ Michaël domicilié(e) 10, AVENUE SAINT EXUPERY,13008 MARSEILLE - 13008 - France.
La marque AMERICA DO SUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICA DO SUL est expirée depuis le 23 septembre 2013.
MINUTOLO STEPHAN - 258 CHEMIN DU VALLON DE L'ORIOL,13007 MARSEILLE - 13007 - France
ORTIZ MICHAEL - 10 AVENUE SAINT EXUPERY,13008 MARSEILLE - 13008 - France
ORTIZ Michaël - 10, AVENUE SAINT EXUPERY,13008 MARSEILLE - 13008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements), gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes, chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements Tissus à usage textile tissus élastiques ; velours ; linge de bain.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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