Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICA DO SUL
MINUTOLO STEPHAN
ORTIZ MICHAEL

Numéro de dépôt :
3247067
Date de dépôt :
23/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/09/2013
AMERICA DO SUL de MINUTOLO STEPHAN

Présentation de la marque AMERICA DO SUL

Déposée le 23 septembre 2003 par MINUTOLO STEPHAN et ORTIZ MICHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « AMERICA DO SUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Les déposants sont MINUTOLO STEPHAN domicilié(e) 258 CHEMIN DU VALLON DE L'ORIOL,13007 MARSEILLE - 13007 - France et ORTIZ MICHAEL domicilié(e) 10 AVENUE SAINT EXUPERY,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORTIZ Michaël domicilié(e) 10, AVENUE SAINT EXUPERY,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

La marque AMERICA DO SUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICA DO SUL est expirée depuis le 23 septembre 2013.


MINUTOLO STEPHAN - 258 CHEMIN DU VALLON DE L'ORIOL,13007 MARSEILLE - 13007 - France

ORTIZ MICHAEL - 10 AVENUE SAINT EXUPERY,13008 MARSEILLE - 13008 - France


ORTIZ Michaël - 10, AVENUE SAINT EXUPERY,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements), gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes, chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements Tissus à usage textile tissus élastiques ; velours ; linge de bain.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.