Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STARS DE MINUIT
MINUIT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1369557
Date de dépôt :
05/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/1996

Présentation de la marque STARS DE MINUIT

Déposée le 5 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) MINUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STARS DE MINUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINUIT domicilié(e) 7, rue Marceau, 10000 TROYES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque STARS DE MINUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STARS DE MINUIT est expirée depuis le 5 septembre 1996.

MINUIT a également déposé les autres marques suivantes : POKKY , POPPY , DERNIERE HEURE , MIDNIGHT , CRISTAL DE MINUIT , MINUIT


MINUIT (S.A.) - 7, rue Marceau, 10000 TROYES. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, bas et collants, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.