Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRISTAL DE MINUIT
MINUIT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1363627
Date de dépôt :
16/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/1996

Présentation de la marque CRISTAL DE MINUIT

Déposée le 16 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) MINUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRISTAL DE MINUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINUIT domicilié(e) 7, rue Marceau, 10000 TROYES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque CRISTAL DE MINUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISTAL DE MINUIT est expirée depuis le 16 juillet 1996.

MINUIT a également déposé les autres marques suivantes : STARS DE MINUIT , POKKY , POPPY , DERNIERE HEURE , MIDNIGHT , MINUIT


MINUIT (S.A.) - 7, rue Marceau, 10000 TROYES. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, bas et collants, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.