Déposée le 18 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINUIT 10 PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETER et SLOANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINUIT 10 PRODUCTION domicilié(e) 14, RUE GABRIEL PÉRI,92120 MONTROUGE - 92120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME ROSE POGGIO SOCIETE MINUIT 10 PRODUCTION domicilié(e) 14 Rue GABRIEL PÉRI,92120 MONTROUGE - 92120 - France.
La marque PETER et SLOANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETER et SLOANE est expirée depuis le 18 mars 2014.
MINUIT 10 PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : PRINCESSE OPALINE
S.A.R.L. MINUIT 10 PRODUCTION - 14, RUE GABRIEL PÉRI,92120 MONTROUGE - 92120 - France
MADAME ROSE POGGIO SOCIETE MINUIT 10 PRODUCTION - 14 Rue GABRIEL PÉRI,92120 MONTROUGE - 92120 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques – logiciels de jeux – logiciels (programmes enregistrés). Produits de l'imprimerie – photographie – articles de papeterie – papier – boîte ou carton affiches – albums – cartes – livres – journeaux – prospectus – brochures – dessins – linge de table en papier – couches en papier ou en cellulose (à jeter) sacs et sachets (enveloppe – pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Divertissement – activités sportives et culturelles information en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Dressages d'animaux. Production de film sur bandes vidéos. Location d'enregistrement sonores – location de décors de spectacle – montage de bandes vidéo. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux d'argent. Micro-édition.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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