THE SWEETHEART ARTS COMPANY THE SA COMPANY
Présentation de la marque THE SWEETHEART ARTS COMPANY THE SA COMPANY
Déposée le 14 juin 1990 par madame MINTZ Marilyn D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THE SWEETHEART ARTS COMPANY THE SA COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque THE SWEETHEART ARTS COMPANY THE SA COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque THE SWEETHEART ARTS COMPANY THE SA COMPANY arrivera à expiration en date du 14 juin 2030.
Inscription le 4 juillet 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°54389 - Publication au BOPI 1991-07-04
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2000 n°2172678 - Publication au BOPI 2000-05-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2010 n°2437764 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-15
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2020 n°2764623 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-16