Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOS ECLALIR PROVENCE
Mr MINTER serge

Numéro de dépôt :
92430542
Date de dépôt :
06/08/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2002

Présentation de la marque SOS ECLALIR PROVENCE

Déposée le 6 août 1992 par monsieur MINTER serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOS ECLALIR PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est monsieur MINTER serge domicilié(e) Villa Largado, 83, chemin du rouet, 13620 CARRY LE ROUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MINTER Serge - France.

La marque SOS ECLALIR PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS ECLALIR PROVENCE est expirée depuis le 6 août 2002.


Mr MINTER serge - Villa Largado, 83, chemin du rouet, 13620 CARRY LE ROUET - France


Mr MINTER Serge - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

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