Marque renouvelée - Marque en vigueur

PFERROCAL
MINTEQ INTERNATIONAL INC., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1345649
Date de dépôt :
07/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2026

Présentation de la marque PFERROCAL

Déposée le 7 mars 1986 par la société MINTEQ INTERNATIONAL INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PFERROCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MINTEQ INTERNATIONAL INC domicilié(e) 405 Lexington Avenue, NEW-YORK - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque PFERROCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PFERROCAL arrivera à expiration en date du 7 mars 2026.

MINTEQ INTERNATIONAL INC a également déposé les autres marques suivantes : MONO-LINE , HOT SHOT


MINTEQ INTERNATIONAL INC., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 405 Lexington Avenue, NEW-YORK - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2006 n°2311587 - Publication au BOPI 2006-03-31

Renouvellement sans limitation n°2061120 - Publication au BOPI 1996-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Inscription - Transmission de propriété n°41199 - Publication au BOPI

Inscription le 19 juin 1995 - Transmission de propriété n°186368 - Publication au BOPI 1995-06-19

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2016 n°2611765 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-03-02

Fil de calcium revêtu de métal utilisé pour un procédé de fabrication de l'acier.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.